Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires ; M.

Michele, dont le siège est via Aurelio 93 à Bordighera (Italie), 4 ) la Caise primaire d'assurance maladie (CPAM) de Clermont-Ferrand, dont le siège est ...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : B 22-21.985 Demandeur : la société MS Amlin insurance Défendeur : la société Etablissements André Bondet et autres Requêtes

Michel X..., demeurant à Vierzon (Cher), ..., appartement 79, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Tour d'Auvergne à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Michel Z..., 2

Jean-Michel Y..., demeurant ... à Gaillard (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois, en matière électorale, au profit de

Jean-Michel X..., demeurant ... à Gaillard (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1993 par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevoix, en matière électorale, au profit de

Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 avril 1996, où étaient

Michel Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Pté Camous, l'Archet, chemin de l'Elysée, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 avril 1990, où étaient présents : M.

Michel X..., demeurant ...

F..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 3°/ de Mme Danielle G..., demeurant à Saint-Michel sur Orge (Essonne), ..., 4°/ de M.

d'Arme, à Montélimar (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre - section supplémentaire), au profit de la société anonyme Etablissements MICHEL

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 FEVRIER 2019 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,)

Adret aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Maison de retraite Alexis Bonnet-mutuelle Adret et la condamne à payer aux demanderesses la somme globale de

annuler l’avenant n° 3, signé le 21 avril 2022, à son contrat de recrutement du 16 septembre 2019 comme accompagnant d’élève en situation de handicap, en tant qu’il l’affecte au lycée professionnel Renée Bonnet

Michel E..., demeurant lieudit "Au Cabanier" à Piegut-Pluviers (Dordogne), 5°) Mme Patricia E... épouse Z..., demeurant ...

Michel Y..., ..., 5°/ de M. Maurice A..., ..., 6°/ de M. Walter B..., Le Matty Vaulx-en-Beaujolais à Saint-Etienne Les Ollières (Rhône), 7°/ de M.

Michel X..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Richard, prise