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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2308602_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delzangles, - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique, - et les observations de Me Michel-Béchet, substituant Me
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f8656d26d0f8b57c6d
26 avril 2023
26 avril 2023
[K], le 19 décembre 2017, dans lequel il emploie un vocabulaire trivial et le mode impératif de manière exagérée (« je veux ») et rabaisse ses interlocuteurs (« pour commencer michael apprenez a faire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC003577197
12 avril 2001
12 avril 2001
The first applicant is a member of the Association of Master Carpenters in Reykjavík.
Source officielle2ème Chambre B
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10 juillet 2018
10 juillet 2018
Catherine PAFFENHOFF, président - Véronique GANDOLIERE, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller assistée pendant les débats de Priscillia CANU, greffier En présence de Sarah B..., stagiaire Master
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00692_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A, après être entré régulièrement en France en 2018, avoir bénéficié d'un titre de séjour pluriannuel valable jusqu'au 4 novembre 2021 et obtenu un diplôme de master II de biologie, a été interpellé le
Source officielle1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Greffier, lors des débats : Madame Sabine MICHEL ARRET : - réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105061_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
A, à savoir un master 2 " Economie de la santé et développement international ". Si M.
Source officielleChambre 4-5
653b553f08c361831812f549
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Karen VANNUCCI, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE Madame [T] [E]
Source officielle1re chambre civile
62e3790ff18708e2e904b00a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
déférée à la cour : Ordonnance du 06 OCTOBRE 2021 du juge des libertés et de la détention de montpellier N° RG 21/01003 APPELANT : Monsieur [H] [T] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Michel
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fcaa4f97d558c9bb3be7158
7 juillet 2020
7 juillet 2020
APPELANTE ET INTIMEE INCIDENTE : Société PRO IMPEC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
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21 janvier 2010
21 janvier 2010
Michel F..., né le 4 août 1953 à MAZAMET (81), demeurant,... à 11590- CUXAC D'AUDE, à comparaître à l'audience du 10 décembre 2009 en tant que témoin, celui-ci est présent et a été entendu comme témoin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02175_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, titulaire d'un master de droit pénal délivré par l'université de Toulouse I, a été admis à s'inscrire en première année de doctorat à l'université de en 2016.
Source officielle2ème Chambre
69eb002ecdc6046d4757b340
23 avril 2026
23 avril 2026
légal OFFICE CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES ASSURANCE INVALIDITÉ(OCAS) dont le siège social est sis [Adresse 3] - SUISSE prise en la personne de son représentant légal Représentés par Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034888b2a7ed475e034a3cf
23 novembre 2016
23 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel BUSSIERE, président - Agnès THAUNAT, conseiller - Didier PODEVIN, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 23 Novembre
Source officielle9e Chambre B
5fdc4cf02cec2f70cc5eb95f
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Gwenaelle LEDOIGT,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00442
15 février 2012
15 février 2012
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Messieurs Isidore Y..., Jean-Michel C..., Thierry A..., Michel E..., Philippe Z..., Jean D..., Eric B..., Patrice G... et André F... de leurs demandes
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e9
17 septembre 2008
17 septembre 2008
pour CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP INTIMEE SARL EDIRECT prise en la personne de son gérant 112 Rue des Bois 77760 BUTHIERS représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me Michaël
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00337_20260203
3 février 2026
3 février 2026
1er octobre 2007, l’intéressée, qui se borne à produire un diplôme supérieur d’art plastique délivré le 8 décembre 1982 par le directeur de l’école nationale supérieure des beaux-arts, ainsi qu’un master
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0824DEC006086000
24 août 2004
24 août 2004
One cannot dismiss the risk as negligible in a case such as this which has resource implications for the Council and where the Council has already pinned its colours to the mast and is presenting to the
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9d
2 avril 2024
2 avril 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 15 sur 19