CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 267 résultats pour « Michel GILS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101282

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Michel Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et le condamne à payer à M. Gilles Y... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92460

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Véronique A..., Marie-Frédérique B..., Isabelle C..., Armelle D..., Stéphanie E..., Anne-Sophie F..., Françoise G..., Brice H..., Béatrice I..., Hélène J..., Jean-Luc K..., Sandrine L..., Gil

Source officielle
CC

civ2

613724d3cd58014677418a9f

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Michel X..., domicilié ..., 95800 Cergy-le-Haut aux fins de rectification d'une erreur matérielle affectant l'arrêt n° 1555 FS-D du 12 octobre 2006 sur le pourvoi n° Q 04-17.934 dans une affaire opposant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d9e437cdc6046d47d9d1e3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

D AND K Représentant : Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.C.I.

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cc6

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

Michel, - Y...

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a74d1bc2605de4b49a0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au barreau de STRASBOURG INTIME : Maître Michel FABRE de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Gilles LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61629bc2eaaf44d62f53e9aa

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162f6e4b807dfe813d2962b

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998d

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

et Jean ", a fait une démarche de " cliente " chez un bijoutier concurrent Michel X... et rapporté à Jean-Pierre Z... avoir remarqué en vitrine des bijoux provenant des fournisseurs Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007863626

Admin. suprême

3 octobre 1994

3 octobre 1994

Michel Y..., salon Hair Z..., ..., (68100) Mulhouse ; - la S.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6688de05676b73dd81b96ca8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

FULL FLY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Gilles SAMMARCELLI de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8739d

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Pierre X... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yves REVELLIN, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd8726d

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Pierre X... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yves REVELLIN, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Gilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616337de06e11dac7d76d01f

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064a6

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Gilles Y..., demeurant Saint-Romain des Champs, 79230 Prahecq, 3 / de M. XD... Bureau, demeurant ..., 4 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Michel XH..., à M. Jacques XI..., à M. Michel-Pierre XJ..., à M. Jacques-Jean XK..., à M. Bernard XL..., à M. Paul-Henri XM..., à M. Jean-François XN..., à M. Michel XO..., à M. Bernard XP..., à M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989702

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Michel K, demeurant ... ; Mme L et M.

Source officielle
CC

civ1

613722f8cd58014677403dea

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Gilles A..., demeurant ..., 4°/ de M. Michel A..., demeurant précédemment ... et actuellement "Anaïs", quartier Firmin, 40110 Onesse, 5°/ de Mme Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2400382_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

le 23 février 2024 et un mémoire complémentaire, enregistré le 28 mars 2024, l'association de moyens assurance de personne (AMAP) venant aux droits et obligations du groupement d'intérêt économique (GIE

Source officielle
CC

civ1

613722cccd58014677401993

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Didier C..., demeurant ..., 4°/ de M. le directeur chargé de la Direction nationale d'interventions domaniales, ès qualités d'administrateur provisoire de la succession non réclamée de Michel Y...,

Source officielle

Page 15 sur 164

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

PIERRE ROBERT ET MICHEL GILS

SIREN 321513814GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

30/11/2017

Voir →