Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Greffier, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

[K], salarié de la société Precia Molen, au café 'Kanteen' à [Localité 2]. M. [S] y a écrit que dans le cadre de cette discussion, de nombreuses informations ont été transmises à M. [K] par M.

Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Madame (LRAR), Monsieur (LRAR) le Délivrance copie certifiée conforme à Me MORGEN

Française, demeurant [Adresse 16] concluante Monsieur [B] [R] de nationalité Française, demeurant [Adresse 14] (HUAHINE) concluant COMPOSITION - JUGE DES REFERES : Ghislain POISSONNIER GREFFIER : Moélanie

équipements, le rendent impropres à sa destination ; Attendu, en l'espèce, que l'expert judiciaire a constaté les désordres suivants : - n° 1 - remontée capillaire d'humidité sur les murs et moellons

A sollicite le raccordement aux réseaux d'eau et d'électricité est typique des constructions locales rurales anciennes : pierres de taille dans les angles et parement en moellons irréguliers montés au

Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Manon ZIMMER, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 319 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Christine MONJARDIN Greffier : Lucile MOEGLIN

Le sommet du mur en moellons n'était, avant les travaux, pas orienté vers le fonds des intimés sur lequel se seraient écoulées les eaux pluviales.

W... en identifie deux -un mauvais réglage du limiteur de pression, -la séparation de la discothèque et de la maison des époux S... , qui n'est assurée que par un mur commun en moellons hourdés, présentant

Y..., titulaire du contrat d'ingénierie ; qu'à l'occasion des travaux de creusement d'une tranchée devant recevoir une canalisation enterrée, le mur en moellon clôturant la propriété de M.

X... portait sur l'édification d'une clôture qui couperait transversalement l'Allée des Platanes en deux endroits différents et qui serait formée d'un mur de moellons de 60 cm de hauteur, surmonté d'une

PREUVE DE CE MANDAT NE SE TROUVAIT PAS RAPPORTEE DANS LES TERMES DU DROIT COMMUN ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE X..., PROPRIETAIRE EN COMMUNAUTE AVEC SA FEMME D'UN DOMAINE AGRICOLE A MOELAN-SUR-MER

Ils soutiennent que : - constatant au début de l'année 2023 l'apparition de fissures affectant le muret en moellons délimitant leur propriété, une expertise amiable diligentée par leur assureur conclut

fil électrique provenant d'un boîtier de dérivation situé sous toiture et qui s'enfonce dans le sol à l'angle du chalet, pour en ressortir à environ 3 mètres sous une dalle en ciment posée sur des moellons

Y...Ronan ... 29390 SCAER comparante Madame Marie-Claire X... ... 29350 MOELAN SUR MER comparante ET L'UDAF DU FINISTERE SMJPM CS 82927 29229 BREST CEDEX 2 non comparante EXPOSE