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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1109DEC003966798
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Pendant sa retraite, le requérant investit tout son capital pour faire construire une maison sur sa terre natale : le village de Cihangir du district de Çemişgezek, où il habita jusqu'au mois de
Source officielleChambre sociale TASS
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Monsieur [U] justifie qu'il pratiquait assidument, avant son accident du travail, le cyclisme amateur, notamment avec un couple d'amis, les époux [F] (pièce n°44).
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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27 juin 2019
27 juin 2019
représentant légal N° SIRET : 389 002 767 00090 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée à l'audience de Me Nathalie
Source officielleChambre 4-2
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22 janvier 2021
22 janvier 2021
Vous me pardonnerez Monsieur Le Chef d'Agence, mieux vaut une vérité amère qu'un mensonge exquis ; votre prédécesseur n'était ni dupe ni en position d'ignorer les gages inviolables de ses paroles au regard
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2301935_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Nathalie Amat, présidente, M. Gaël Raimbault et Mme B... A..., premiers conseillers.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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17 mai 2016
17 mai 2016
toque : C1831 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00225_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
célibataire, sans charge de famille et qu'il n'a fait état d'aucun lien particulier sur le territoire français, hormis des relations amicales nouées dans le cadre, notamment, de sa pratique du football en amateur
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2308909_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Nathalie Amat, présidente, M. Gaël Raimbault et Mme C... B..., premiers conseillers.
Source officielle4ème Chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie
Source officielle1ère Chambre section B
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7 septembre 2023
7 septembre 2023
première instance 19/00825 ARRET DU 7 SEPTEMBRE 2023 APPELANTE : Mme [W] [I] [J] [F] [T] veuve [B] née le 28 Septembre 1948 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie
Source officielleChambre sociale 4-4
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2402124_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Nathalie Amat, présidente, M. Gaël Raimbault et Mme C... J..., premiers conseillers.
Source officielleChambre commerciale 3-1
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Monsieur Patrice DUSAUSOY
Source officielle4ème chambre 1ère section
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
barreau de PARIS, vestiaire #B0124 Décision du 23 Janvier 2024 4ème chambre 1ère section N° RG 19/03312 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPL3Q COMPOSITION DU TRIBUNAL Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Nathalie
Source officielle17e chambre
65336b8ebb40ec8318f31f05
11 octobre 2023
11 octobre 2023
rendu le 1er septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : 18/00170 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier AMANN
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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20 septembre 2018
20 septembre 2018
Représentée par Me Nathalie X..., avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée à l'audience de Me Léone Y..., avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Olivier Z..., agissant tant en
Source officielleChambre 2-4
6791e0071c87724b5e69da1b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aecc69e12e2cc6fce81a
17 janvier 2022
17 janvier 2022
12]) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Nathalie
Source officielle17e chambre
651e53cca81daa831884f729
4 octobre 2023
4 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie
Source officielleChambre commerciale 3-1
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bérangère MEURANT, Conseillère faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère
Source officiellePage 15 sur 16