cour : Jugement rendu (e) le 01 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00090 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie

[M] ET [P] ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nathalie AMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0591 Décision du 04 Juillet 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 21/11977

Amar, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2002, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

les fonctions de " responsable du secteur parapharmacie " (...) ; " à l'appui de ses prétentions, Pierre Y... a fait produire aux débats le contrat d'embauche d'Amar C... en date du 18 juillet 1994

MONOD AMAR BOUDRANT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0135 Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Madame Françoise Edith X... épouse Z... intervenante

Greffier : Mademoiselle Nathalie MAGNIER faisant fonction de Greffier.

éléments suivants ; que l'information a permis d'établir tout d'abord que le trouble des jeunes plaignants, alors âgés respectivement de treize et douze ans, était manifeste au point que la monitrice Nathalie

CENTURY 21 AMARA GESTION --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Nathalie GASNIER - ANGERS copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : Me

C..., Mme B... et Mme D..., propriétaires de bateaux amarrés dans le port de l’Arsenal, adressées respectivement les 31 octobre 2022, 24 janvier 2023 et 13 juillet 2023. Il a été répondu à M.

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/06614 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XQMX Nous, Nathalie GAUTRON-AUDIC, conseiller de la mise en état,

C/ Mme Nathalie Y... épouse Z...

Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03367 du 06/ 04/ 2010 représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Julie CAMBIER, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Nathalie

connaître si elle était seulement restée avec Jean-Paul X... dans la salle de jeux (ouverte au public) comme celui-ci le prétend ; que par ailleurs, si le prévenu se prétend " coureur de jupons " et amateur

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Franck B..., demeurant ..., 2 / de Mme Nathalie Y..., épouse B..., demeurant ..., 3 / de M. Amar X..., demeurant ..., 4 / de Mme Z...

ARRÊT DE DESISTEMENT DU 06 OCTOBRE 2022 N° 2022/653 Rôle N° RG 22/07248 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNSX [Z] [W] [N] [I] [X] [V] [O] [V] C/ [G] [D] [V] [P] [F] nathalie

Vu la requête, enregistrée le 24 février 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Farah X..., demeurant 3 Derb A..., Sidi Amar Y... chez Mme Z...

en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [P] [G] [Z] [V] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie