Principaux faits   Les neuf requérants sont   : Oleksandr Medvedyev et Borys Bilenikin, ressortissants ukrainiens   ; Nicolae Balaban, Puiu Dodica, Nicu Stelian Manolache et

ALBY SAINTE CECILE IMMOBILIER SCP VITANI-BRU Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Gilles [Localité 35] Me Nicolas LARRAT Me Christophe NEROT Me Angélique BINEL Me Virginie MEYER

SYSTRA [Adresse 2] [Localité 4] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Nicolas

Nicolas Rocher, commissaire de police du service central des courses et jeux. Le moyen tiré du défaut de signature de l'acte attaqué manque ainsi en fait. 4. En troisième lieu, M.

C/ [O] [X] [H] [I] Copie certifié conforme le : 10-10-2025 à la SARL LVME à [O] [X] à [H] [I] à Maître Nicolas BRANTHOMME par LS à [F] [N]

née le 23 Octobre 1968 à LYON (69004) ... ... 69009 LYON représentée par Me Laure BLANCHET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2011/ 005112 du 07

satinée – Parfait état ; Plafond : Peinture blanche mate – Parfait état ; [...]

Etienne Y...décédé le 17 mai 2013 né le 28 Septembre 1959 à Ajaccio ... 20130 CARGESE/ FRANCE assisté de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Nicole Y...épouse C...

Directeur Départemental des SERVICES FISCAUX DU LOT ET GARONNE RG N : 02/00837 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Janvier deux mille quatre, par Nicole

Nicolas Y..., X..., Joël Z... et Mickaël A... par une lettre anonyme, les surveillances et filatures démontrant que M.

comme le fait valoir la partie civile, que la sauge et la piloselle sont inscrites à la pharmacopée et ne font pas partie des plantes dites libérées, telles la queue de cerise, la pariétaire, l'ortie blanche

A C, représenté par Me Nicolas, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 2 février

10 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

C/ Caisse de Crédit Mutuel CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LE TEIL APPELANTE : Madame Nicole Y... VEUVE X...

AARPI [Localité 2] et par Me Nicolas DHUIN [Adresse 22] [Adresse 66] ALLEMAGNE comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 24] et par Me Hubert METZGER [Adresse 25] 11/ SARL SECOA (SOCIETE D'ETUDES

manuscrits dont l'un mentionne des renseignements plus précis sur le profil, en l'espèce "profil fructis - jeune femme de 18 à 22 ans - taille maxi 40 - BBR" ; que, la mention BBR qui signifie Bleu Blanc

Nicolas A..., ait pu conduire à une interprétation erronée de ses instructions ; que subsidiairement, il considère qu'il n'est pas établi que ces mêmes instructions aient pu entraîner une altération de

(Me Pierre MASANOVIC), avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole

(Me Pierre MASANOVIC), avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole

Italie, n o 64215/01, 16 octobre 2007, Nicola Silvestri c.   Italie, n o   16861/02, 9 juin 2009, Antonetto c.