[M] [Y] [B],Gérant, comparant par Me Christophe MOUNZER [Adresse 3] * SAS OLIVIER [Adresse 5] Représentant légal : Mme [G] [R],Président, [Adresse 6] comparant par Me Christophe MOUNZER [Adresse 3] DEFENDEUR

tirés du dossier d'instruction et de la plainte ont permis d'apprendre que Pierre X... vit aujourd'hui au Maroc où, associé à son fils Frédéric, il a créé une société ayant pour activité le commerce d'olives

La SCI L'Olivier a contesté cette mesure.

est totalement inopérant, au regard de la question de compétence, le motif tiré de ce que "les intimés ne sont pas démentis lorsqu'ils évoquent la mise en examen du responsable juridique d'EDF et d'Olivier

Olivier X..., directeur de banque ; qu'enfin, un nouveau contrat de prêt, se substituant au premier, avait été négocié par Me Marque, avocat de M.

Olivier, - La SOCIETE EDITIONS NIVEALES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 février 2000, qui les a condamnés, le premier, pour diffamation

apportées sciemment et facilitant la préparation ou la consommation du délit ; que le rôle de Maurice X... a consisté en la mise en place du financement de l'acquisition de la maison de retraite les Oliviers

1134, 2044, 2049 et 2052 du Code civil ; 3 / qu'en ne répondant pas au moyen tiré des termes clairs et précis de l'article 6 du protocole d'accord du 15 mai 1995 selon lesquels les demandes de M. olivier

Thierry Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'héritière de ses parents Olivier Z... et Suzanne X..., épouse Z..., décédés, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

D..., André E... et Olivier F... ; "1 ) alors que nul n'est pénalement responsable que de son propre fait ; qu'en se bornant à énoncer qu'il avait été répondu aux personnes se présentant " à la mairie

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en du 13 février 2002, qui, dans l'information ouverte des chefs d'infractions à la législation sur les établissements

chambre de l'instruction du 30 mars 2000 et, partant, redonné son plein effet à l'ordonnance du juge d'instruction du 28 octobre 1999 refusant toute restitution du tableau placé sous main de justice, Olivier

B..., domicilié [...] , mandataire judiciaire près de la cour d'appel de Nîmes, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Les Oliviers, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque,

conséquences dommageables de l'accident, quel que soit le nombre d'ayants droit de la victime décédée ; qu'il n'y a pas lieu en conséquence à surseoir à statuer sur la réparation des préjudices subis par Olivia

#Olivier Chassagne versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi F-39/06.

Olivier B..., domicilié [...]                                                    , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Bertrand Z..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Olivier, demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), celui-ci ayant repris l'instance en son nom, en cassation

juillet 1994 par la Direction départementale de l'équipement du Var, que Robert X... a édifié sur un terrain situé commune de Ramatuelle, ..., et ce, sans permis de construire, un petit local en bois d'olivier