CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
603629fff3ea8c8cfd165233
8 décembre 2015
[Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 450 00 5 8 300 Représentée par Me Xavier PEQUIN de la SELAS CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0707 assistée de Me
CHAMBRE 06
69df079acdc6046d474527c4
10 juillet 2025
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
69df140bcdc6046d47469821
23 janvier 2026
1ère Chambre
DTA_2306845_20260504
4 mai 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2023, la société HD CAB SERVICE, représentée par la SARL Péquignot Avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du
Cour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb70
15 octobre 2008
APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Françoise PEQUIGNOT, avocat au barreau de BESANCON ET : CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST, ayant son siège, 1 rue Pierre
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2417325_20250929
29 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 juin 2024, le 18 septembre 2024 et le 1er novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Péquignot, demande au juge des référés
4ème Chambre
DTA_2004833_20250718
18 juillet 2025
Par des mémoires, enregistrés les 17 mars et 9 avril 2025, le département d'Ille-et-Vilaine, représenté par Me Pequignot, conclut aux mêmes fins que précédemment.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2300402_20230215
15 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 janvier et 8 février 2023, Mme A D, représentée par Me Péquignot, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application
69df0c77cdc6046d474575a1
3 juillet 2025
69dfa8d3cdc6046d4755c3c1
9 janvier 2026
en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 9 Janvier 2026.
Trib. de Commerce
69dfa8efcdc6046d4755c5fd
12 janvier 2026
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
69788bd4cdc6046d47d99435
: JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDERESSE Association ENTRE2TOITS, dont le siège social est sis 51 avenue Jean Jaurès - 69007 LYON représentée par Me Nathalie PEQUIGNOT
DTA_2507467_20260319
19 mars 2026
A..., représenté par la SARL Péquignot Avocat, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, de condamner l’Etat, sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative, à
6253cbd4bd3db21cbdd8e681
25 août 2011
née le 28 Août 1980 à SAINT ETIENNE (42) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON (bénéficie
DTA_2103444_20230511
11 mai 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 3 juin 2022 et 17 février 2023, le CCAS de Laniscat, représenté par Me Pequignot conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme C la
DTA_2404487_20240819
19 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2024, Mme A B, représentée par la SARL Péquignot Avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article
6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2219609_20240321
21 mars 2024
en or d'une valeur de 1 660 euros, d'un pendentif en forme d'hippocampe d'une valeur de 500 euros, d'une chaîne en or en maille forçat d'une valeur de 1 000 euros et d'un bracelet en or de marque Péquignet
7ème Chambre
DTA_2201586_20251030
30 octobre 2025
A..., représentée par la SARL Pequignot, demande au tribunal d’annuler les décisions du 6 octobre 2021 et du 23 novembre 2021 par lesquelles le directeur général du centre hospitalier général de Laval
DTA_2200729_20240223
23 février 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier et 2 juin 2023, l'EPMS Jean-Martin Charcot, représenté par la SARL Péquignot avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
comm
6137212ecd580146773f1a54
20 mars 1990
arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de : 1°) La BANCO PASTOR, société anonyme de droit espagnol dont le siège social est sis à Corogne (Espagne), Cantion Pequeno
Page 15 sur 19