unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

(Colmar, 17 septembre 1993), que la société civile immobilière Hoenheim les cigognes (SCI), assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), a vendu en l'état futur d'achèvement des pavillons

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 13 janvier 1995 et 8 novembre 1995), que Mme Y..., propriétaire d'un pavillon

unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

Ingénierie ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

formée par l'association Les Papillons blancs du Finistère et la condamne à payer à M.

[Y], dans le pavillon de M. [K] situé au [Adresse 5] ; que pour ce faire M.

lorsqu'elle intervient avant la décision judiciaire constatant la dette du débiteur ; que faute d'avoir recherché, à l'instar des premiers juges, si compte tenu de leur mauvaise foi lors de la vente du pavillon

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 1996), que Mme Y... est propriétaire dans un immeuble en copropriété du lot n° 36, composé d'un pavillon

énonce "qu'un appartement loué pour un prix mensuel de 3 200 francs dans un immeuble collectif parisien, même situé dans un quartier calme, ne peut assurer la même jouissance de confort sonore qu'un pavillon

l'arrêt attaqué, statuant après ajournement de la peine, a condamné Henri X... à une amende de 30 000 francs pour construction sans permis et a ordonné la mise en conformité des lieux, constitués par un pavillon

Z..., géomètre; que la construction du pavillon des époux B..., confiée à la société C... et sous-traitée à M.

, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 septembre 1995), que par acte notarié du 29 août 1969, les consorts A... ont vendu à la SARL Etablissements André Y... une propriété comprenant notamment un pavillon

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 04-15679 et n° U 04-17329 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 2004, rectifié le 10 juin 2004), que la société Parilor

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 12 juin 2012, un incendie a détruit un pavillon

majeure, ou par vice de construction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 décembre 2003), que la Société d'habitations à loyer modéré "Logis Métropole" a donné en location le 18 août 1963 un pavillon

Winterthur, avec le concours de la société JLB, assurée par la société Mutuelle assurance artisanale de France, et de la société Socotec, chargée d'une mission de contrôle technique, un immeuble de trois pavillons

Samedi au palais des Congrès, papillon, délirant donc ivre de ses ailes neuves et aigre de ne survoler grâce à elles que le champ d'ordures du déshonneur politique, il disait précisément n'importe quoi