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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2204634_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Pellerin, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2105591_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Pellerin, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e34c
28 juin 2011
28 juin 2011
Y... ... 93260 LES LILAS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Monsieur Ali Y... ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour Mademoiselle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
gauches aiguës résistantes aux anti-inflammatoires depuis 24 heures, ce après avoir réalisé une échographie pelvienne.
Source officielleChambre 1
DTA_2102695_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
En outre, il ressort des mêmes données qu'au titre des trois années susmentionnées, en moyenne 60 % des pèlerins ont déclaré qu'ils avaient entrepris le pèlerinage dans un but non religieux.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204964_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Article 2 : Le centre hospitalier de Charles Perrens versera à Mme A la somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302505_20240214
14 février 2024
14 février 2024
et des saignements utérins, une échographie pelvienne est réalisée et identifie la présence de varices myométriales marquées avec quelques varices pelviennes, confirmées par une IRM pelvienne du 21 juillet
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3063
7 novembre 2006
7 novembre 2006
In 2000 the court found Mr Tessier and the applicant guilty and ordered them to pay a fine and damages to Mr Pellerin. In 2001 the Paris Court of Appeal upheld the conviction.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201266_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représentée par Me Pelgrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2021 par laquelle le président de l’Agence de services et de paiement a annulé et remplacé la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2200020_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représentée par Me Pelgrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2021 par laquelle le président de l’Agence de services et de paiement a annulé et remplacé la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408424_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représentée par Me Pelgrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2021 par laquelle le président de l’Agence de services et de paiement a annulé et remplacé la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408425_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représentée par Me Pelgrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2021 par laquelle le président de l’Agence de services et de paiement a annulé et remplacé la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406116_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représentée par Me Pelgrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2021 par laquelle le président de l’Agence de services et de paiement a annulé et remplacé la décision
Source officielleAvis
CADA:20160263
3 mars 2016
3 mars 2016
de la Gironde, justificatifs de l'intervention, identité et qualité de chacun des donneurs d'ordres et sapeurs-pompiers présents sur les lieux) relatifs à son placement au centre hospitalier Charles-Perrens
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501188_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Pellerin, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206479_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Pellerin, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2105993_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Pellerin, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
600ff7cf9e099a6f2051611b
14 janvier 2021
14 janvier 2021
de Paris, toque C1216 INTIMÉS Madame [G], [X] [Y] née le [Date naissance 7] 1921 à [Localité 16] (Yonne) '[Adresse 13]' [Localité 9] représentée par Me Florence Guerre de la Selarl Pellerin
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162d33170d46c7f95e826e0
27 juin 2012
27 juin 2012
, représentée par Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de Paris, Toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Maître Isabelle de BOURBON BUSSET, avocat au barreau de Fontainebleau CABINET SOCOP
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106352_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Le 11 octobre 2018, après avoir réalisé un scanner abdominal ayant mis en évidence des abcès pelviens, le docteur B a réalisé une coelioscopie pour lavage abdominal avec drainage pelvien.
Source officiellePage 15 sur 792