CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

819 résultats pour « Pezzella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22TL21217_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A et Mme C D, propriétaires d'une maison se trouvant au lieu-dit " Las Bardères " à Pézilla-la-Rivière (Pyrénées-Orientales) ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la communauté

Source officielle

Page 15 sur 41

← PrécédentSuivant →
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625018

Admin. suprême

29 juin 1988

29 juin 1988

Jacques X..., demeurant chemin de Castres, Saint-Christol à Pezenas (34120), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 13 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de Montpellier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402519_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Mme A B, professeur certifié exerçant au lycée de Pézenas, expose qu'elle n'a pas reçu le versement des heures supplémentaires effectuées de mars à juin 2022 ainsi que le paiement de l'indemnité spéciale

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0505JUD004524217

Admin. suprême

5 mai 2022

5 mai 2022

En l’affaire Perelli et autres c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC005857508

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 58575/08 Angela PENNETTA

Source officielle
TA

étrangers 96/144 heures

DTA_2202866_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

B D, représenté par Me Peleka, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2300744-2475037

Admin. suprême

20 mars 2008

20 mars 2008

  Satisfaction équitable Perrella c. Italie (n o 2) (n° 15348/03) Le requérant, Vincenzo Perrella, est un ressortissant italien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd5

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

ALDI MARCHE prise en la personne de son représentant légal Avenue du Genéral de Gaulle 34120 PEZENAS Représentant : Me Etienne DE VILLEPIN (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec0

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

ALDI MARCHE prise en la personne de son représentant légal Avenue du Genéral de Gaulle 34120 PEZENAS Représentant : Me Etienne DE VILLEPIN (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae78

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

né le 30 Octobre 1964 à PEZENAS (34120) de nationalité Française ... ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3be74cdc6046d47b3f701

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame PERELLO Anna Commis-Greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16/04/2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2403333_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A B, représenté par Me Peleka, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 1er décembre 2024 par lesquelles le préfet de la Vienne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51346

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

report drawn up on 28 February 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31)of the Convention relating to the application lodged on 6 May 1993 by Mr Vincenzo Perrella

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1207DEC002360294

Admin. suprême

7 décembre 1994

7 décembre 1994

xa0;     de la requête No 23602/94                      présentée par Vincenzo Perrella

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210866

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Crédit agricole mutuel du Languedoc, société coopérative à capital variable, dont le siège est [...] , 2°/ à la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est [...] , 3°/ au Trésor public de Pézenas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb72

Appel

21 février 2008

21 février 2008

née le 25 Décembre 1977 à PEZENAS (34120) de nationalité française sans emploi demeurant ... ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304643_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

la rémunération de ses trois employés, au loyer correspondant à son bail commercial et à l'emprunt garanti par l'Etat qu'elle a dû contracter ; - elle gère par ailleurs un établissement situé à Pézenas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204108_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Boujan-sur-Libron et au sous-préfet de Béziers de laisser se dérouler la manifestation organisée par le COLBAC le samedi 6 août 2022 de 17h30 à 19h30 devant les arènes, au croisement D15E2 (Route de Pézenas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1102JUD001534803

Admin. suprême

2 novembre 2006

2 novembre 2006

  En l’affaire Perrella c. Italie (n o 2), La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   B.M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200305_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2022 et un mémoire enregistré le 9 mars 2023, Mme Evelyne Pereda, représentée par Me Noël, demande au tribunal, dans le dernier état

Source officielle