Y... a violemment résisté aux policiers et a tenté de les repousser à l'aide de sa planche cloutée, pour les empêcher de pénétrer dans les lieux loués dont ils voulaient l'expulser, ainsi que Matilde Z

Se plaignant de désordres apparus sur le plancher en 2006, M.

que l'application de l'abattement forfaitaire de 30 % pour frais professionnels effectué sur les rémunérations d'un représentant avait pour effet de faire passer la base de cotisations en dessous du plancher

la reprise des désordres, soit à 96 455 euros, après pourtant avoir, d'une part, constaté que la corrosion des éléments de structure métallique porteuse et les désordres relatifs à la solidité du plancher

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 26 mai 2021) après avoir commandé des planches de bois auprès de la société Doineau Bois et Matériaux (la société venderesse), [W] [V], avec l'aide d'un préposé de cette

modifiés que pour des raisons sanitaires ou dans le cadre d'un projet d'aménagement qualitatif portant sur un ensemble paysager cohérent (parcelle , domaine) » et que « l'arbre litigieux figure en planche

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 octobre 1996), qu'en 1992, les époux A... ont vendu aux consorts Y... un pavillon d'habitation, après avoir procédé eux-mêmes à la construction du plancher

X... se trouvait sur un échafaudage plaqué contre la façade de l'immeuble et situé en dessous de la cheminée à démolir, comme tel nécessairement exposé aux risques de chutes de cette cheminée, et que c'est

voie de conséquence, le comportement de la victime, ne pouvait être déterminée du fait de la disparition de l'épave de la voiture légère et d'autre part qu'il y avait un doute sur l'attribution de la plaque

visées par l'article 1er de l'arrêté du 26 mai 1975 ; que ne peuvent, en effet, être tenus pour des frais professionnels les voilages, branchements électriques, frais de réexpédition du courrier, plaques

que, d'une part, le seul fait pour le salarié, chargé de réassortir le rayon d'un grand magasin en produits commercialisés par son employeur, de s'être rendu dans un autre rayon pour y soustraire une plaque

Le 4 mars 2009, le chirurgien a procédé à un abaissement du tendon conjoint sur l'arcade crurale, ainsi qu'à la mise en place d'une plaque pour fermer l'orifice externe du canal inguinal.

les barres d'ancrage de la seconde file ne possèdent pas de plaques en acier, en conséquence le grillage n'est pas plaqué correctement et ne remplit pas son rôle de stabilisation du front rocheux

X..., la société Saint-Charles Services Autos a assigné celui-ci en paiement de travaux rendus nécessaires par des désordres sur une toiture-terrasse et un plancher ; Attendu que, pour condamner M.

les auditions des mis en cause permettent de reconstituer les interventions du 2 février 1996 ; qu'or, les machines fonctionnaient par un système de double jeu, le jeu "pocker" étant contenu sur une plaque

X... a dû procéder à un atterrissage d'urgence du planeur autopropulsé qu'il pilotait du fait d'une perte de régime du moteur ; que, blessé, il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice

des copropriétaires fait grief à l'arrêt du 1er juillet 2016 de rejeter ses demandes de fixation de nouvelles astreintes définitives de 5 000 euros par jour de retard pour le retrait des rampes et plaques

du fait du vandalisme, la bouche d'aération haute de ce transformateur était démunie de sa grille de protection depuis plusieurs mois avant l'accident et que la porte d'accès ne comportait plus les plaques

Y... dans un couloir mal éclairé, en utilisant pour partie un coffrage dont il savait qu'une plaque était retirée, a été la cause matérielle et directe de l'accident; que ce comportement de M.

ou en indemnité, relatifs à l'octroi de combustible au personnel des exploitations minières et assimilés ; que l'arrêté auquel renvoie le texte instituant la prestation de chauffage tend à fixer un plancher