de porcs, forte de plus de 900 têtes.

diverses sommes à titre de rappels de salaire, avantages et primes ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt énonce que l'annexe 1 du 28 juin 1966, relatif aux salaires, prévoit que le portier

X..., éleveur de porcs, s'est adressé à la société Galvelpor, pour une installation d'alimentation de ses animaux ; que, celle-ci n'ayant pas fonctionné correctement, il a assigné la société Galvelpor

Attendu que les époux Y..., agriculteurs, font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 18 mars 1985) de les avoir condamnés à payer à Mme X... une indemnité pour dépréciation de terrains voisins de la porcherie

alinéa 3), est réputé boucher, dans le cadre du sous-groupe 6243 (nomenclature d'activité), le professionnel détaillant qui débite les produits carnés provenant des espèces bovine, ovine, caprine, porcine

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 1996), que la société Johann Christian Hansen (l'acheteur), qui a prétendu que les 40 tonnes de côtelettes de porc

EN TANT QU'IL IMPOSE UNE ETUDE PEDOLOGIQUE, CONTENUS DANS LA CIRCULAIRE DU 12 AOUT 1976 DU MINISTRE DE LA QUALITE DE LA VIE CONCERNANT UNE INSTRUCTION TECHNIQUE RELATIVE AUX PORCHERIES : CONSIDERANT

Fernand Y... et du seul commerçant installé à Pisy (...) que Mme Z..., épouse B...ne remettait à son ouvrier agricole que de petites sommes de l'ordre de 50 francs par dimanche en guise d'argent de poche

les parasols-tentes, définis comme de "grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets ou de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches

nuisances et plus particulièrement de celle concernant des commerces non limitativement énumérés, mais cités à titre d'exemple comme soit s'apparentant à ceux vendant au détail de la viande bovine, porcine

X... a vendu, à un acquéreur ayant répondu à la petite annonce qu'il avait passée, son véhicule Porsche pour un prix de 350 000 francs qu'il a accepté de se voir régler au moyen d'un chèque de banque tiré

réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 31 août 1989), que la société Régal, soutenant que la société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole Copyvia lui avait vendu des carcasses de porcs

Considérant ce qui suit : Mme Porcher, conseillère pénitentiaire d’insertion et de probation, exerce ses fonctions à Lorient.

X..., engagé verbalement, à compter du 1er octobre 1997, en qualité de portier-videur, distributeur de tracts publicitaires, par M.

Attendu qu'est irrecevable l'action engagée contre une partie n'ayant pas qualité à défendre à cette action ; qu'ayant relevé que les nuisances dont se plaignaient les époux X... émanaient d'une porcherie

VIEL de l'intégralité de ses demandes ; - condamné la Selarl MICHEL-PORCHER VIEL aux entiers dépens.

SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Gilles CAROFF, avocat I - Exposé préalable : Sur devis du 10 mars 1989, Monsieur B..., exploitant agricole, ayant été éleveur de porcs

permis de conduire résultant du retrait de la totalité des points en récidive, commis le 21 février 2014 à [...], et I'a condamné à une amende de 2 500 euros, ainsi qu'à la confiscation du véhicule porshe

officiel transmis à la Cour de cassation que la CRAMIF a versé au débats, par courrier avec avis de réception du 30 mars 2004, un ensemble de pièces concernant les activités spécifiques du département Portis

Porcher tissages et la condamne à payer à M.