Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1e98
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[T] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant INTIMEE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS
Source officielle3e chambre sociale
6440d7eae704a005d1ed6f86
19 avril 2023
19 avril 2023
au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur [I] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me PIERCHON substituant Me Pascal CLEMENT de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ede704a005d1ed6f90
19 avril 2023
19 avril 2023
2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANTE : Madame [L] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me AURAN VISTE substituant Me Alexandra GERENTON, avocat
Source officielle3e chambre sociale
6285e1156a1876057df5d33c
18 mai 2022
18 mai 2022
SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANT : Monsieur [X] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me MENNESSON substituant Me Marie pierre DESSALCES de la SCP DESSALCES & ASSOCIES, avocat
Source officielle3e chambre sociale
6350e4cb42150aadff23dafe
19 octobre 2022
19 octobre 2022
OLIVIER TRILLES - VICTOR FONT, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME : Monsieur [R] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de son épouse, Madame [C]
Source officielleSection des Référés
677d87afb032d83cfd3e8cad
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au barreau du VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC 222, Maître POIVEY-LECLERCQ, de la SELARL POIVEY-LECLERQ ASSOCIES, AARPI CADIOU POIVEY LECLERQ ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officiellesoc
61372366cd5801467740941c
7 mars 2000
7 mars 2000
Richard de la Tour, Funck-Brentano, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201378
11 septembre 2014
11 septembre 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour la société financière Antilles Guyane.
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3e29ffd2adfff4f31a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
NOVEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE (AUDE) N° RG21700306 APPELANT : Monsieur [J] [D] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie josée BONNAFOUS, avocat
Source officielle17e Chambre
61606ddb1531306246b0fc00
9 décembre 2014
9 décembre 2014
au barreau de MARSEILLE Maître [Y] [B] Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil
Source officielleRéférés
66884d83342d338c20d551fa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEUR: Monsieur [M] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Florie GALLIOT, avocat
Source officiellesoc
61372121cd580146773f13b5
26 avril 1990
26 avril 1990
Graziani, avocat général, M.
Source officiellesoc
613722dbcd5801467740256a
20 février 1997
20 février 1997
Lyon-Caen, avocat général, M.
Source officielle3e chambre sociale
64eedca3bb2c32d969d35293
2 août 2023
2 août 2023
déférée à la Cour : Jugement du 19 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05516 APPELANTE : [4] [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Virginie GAY-JACQUET, avocat
Source officielle17e Chambre
615e0e56c25a97f0381f5524
23 septembre 2014
23 septembre 2014
au barreau de NICE Me Pascal KLEIN, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour
Source officielle17e Chambre B
61609e5c264c7ed035b03d71
28 mars 2013
28 mars 2013
Maître [J] agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL WORLD CONSTRUCTIONS, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87720
21 septembre 2005
21 septembre 2005
membre de la SCPACORDELIER-RICHARD-JOURDAN-DELCOURT-AUBERY, avocat au barreau de PARIS, Après avoir entendu les parties à notre audience publique du 6 Avril 2005, Vu les pièces du dossier, Avons rendu
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008064538
29 octobre 2001
29 octobre 2001
Mahé, Auditeur ; - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat de Mme X... et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du centre hospitalier de Roubaix, - les conclusions de M.
Source officielleCh3 Référé Civil
69777596cdc6046d47c48596
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Camille THINON de la SELARL AD JUSTITIAM, avocats au barreau de ROANNE, substituée par Me Adrien MATHEVET,avocat au barreau de Roanne, D’UNE PART DÉFENDERESSES S.A.S.
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008240278
6 novembre 2006
6 novembre 2006
Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de Me Cossa, avocat de Mme Marguerite B et autres, - les conclusions de M.
Source officiellePage 15 sur 64