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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461479.20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469663.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69c00c3fcdc6046d478d0f4c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE N° rôle : 2026 000024 JUGEMENT DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX ENTRE La SCP [C] [B] - prise en la personne
Source officielle4e chambre
615e0e81c25a97f0381f5759
8 septembre 2014
8 septembre 2014
RG : 12/03153 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU, SCP BARBIER- FRENKIAN Me Pierre GUTTIN Me Claire RICARD SCP BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d185
19 mai 2009
19 mai 2009
représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me GRENIER, avocat au barreau de Lyon COMMUNE DE ROISEY Le bourg 42520 ROISEY représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00507
22 mai 2013
22 mai 2013
X... situé commune de La Rochelle et cadastré section CP n° 593 lot 15 devant le Tribunal de Grande Instance de La Rochelle en un lot sur la mise à prix de 100 000 euros, AUX MOTIFS QUE « M.
Source officiellesoc
613721cecd580146773f7901
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Christophe B..., délégué syndical de la SA Stratifie Moule France, domicilié à Rochefort (Charente-Maritime), 2°/ Syndicat CGT de la SAROL, dont le siège est bassin n° 1 à Rochefort (Charente-Maritime
Source officielle5ème chambre jugeant seule
Ile-de-France a porté plaintec/M. B A
ECLI:FR:CECHS:2025:498086.20250220
20 février 2025
20 février 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre Sociale
65b0bd068d0ccf000877e601
23 janvier 2024
23 janvier 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 23 JANVIER 2024 à la SELAS BARTHELEMY AVOCATS Me Quentin ROUSSEL XA ARRÊT du : 23 JANVIER
Source officielle3ème Chbre Cab B3
65c13494d4f3671a27f9defb
1 février 2024
1 février 2024
représentée par Maître Hubert ROUSSEL de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS AU PRINCIPAL DEMANDEURS SUR INCIDENT Monsieur [M] [Y] né le [Date naissance
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a8
19 novembre 2007
19 novembre 2007
. - 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Maître CARPE Christophe, avocat au barreau d'ORLEANS LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f8e
26 février 2016
26 février 2016
.-77670 SAINT MAMMES Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédérique ROUSSEL STHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1414 INTIMÉE SARL CAT IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants
Source officielle3ème chambre
DTA_2201020_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 février 2022, Mme A B, représentée par Me Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2021 par laquelle le
Source officielleChambre référés
69d95642cdc6046d47ceff69
10 avril 2026
10 avril 2026
RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 26/00120 N° Portalis DBYC-W-B7K-L5KC 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f48d
27 octobre 1998
27 octobre 1998
direction de l'Equipement alertée par le nombre d'infractions relevées à l'encontre des chauffeurs ; que l'expert Y... a, en effet, mis en évidence une moyenne pratiquée (en partie sur autoroute) par Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f9b6c80a84a5e5f0016912
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielle3ème chambre
DTA_2206709_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
A D, représenté par Me Roussel, demande au tribunal : 1°)d'annuler l'arrêté du 20 juin 2022 par lequel le préfet du Haut-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Le conducteur du véhicule dans lequel le prévenu avait pris place ayant été identifié comme étant le nommé Christophe H..., ce dernier a confirmé les déclarations du prévenu.
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F00520 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officiellePage 15 sur 30
Roussel, Romain, Christophe, Roussel-Mege
17/04/2026
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ROUSSEL, Christophe
12/04/2026
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Roussel, Christophe, Georges, Marc
05/04/2026
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ROUSSEL CHRISTOPHE
17/03/2026
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SELARL Jean-Sébastien DURACHER, Jean-Christophe ROUSSEL et Jessica SAVOURNIN Notaires associés
12/03/2026
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