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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d32f9ba5988459c57d03
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 7 mars 1988), qu'après le chargement sur le navire Malé de blé vendu par la société CAM à l'Office algérien interprofessionnel des céréales (OAIC), la société Bishop Rock
Source officiellesoc
61372123cd580146773f1477
9 novembre 1989
9 novembre 1989
dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en ne précisant pas en quoi il existait une concurrence nécessaire entre les activités de ce salarié pour le Comité organisateur du Festival Rock
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03381_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
En effet, NRJ propose une programmation musicale plus diversifiée axée sur la variété française et internationale, la dance-électro, le groove-rap, le pop-rock ainsi que du reggae et la diffusion entre
Source officielleChambre 4-5
665aba4b97d59200081073ef
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représenté par Me Christine TOSIN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Pascale ROCK
Source officielleChambre 1 A
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22 avril 2026
22 avril 2026
ordonnance contradictoire : EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : Par jugement du 26 novembre 2024, le Tribunal Judiciaire de MULHOUSE a : 'PRONONCE la résolution de la vente du véhicule Rolls Royce
Source officielle14e Chambre
6033a17b2c892955fe90c58b
3 mai 2017
3 mai 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6033c21223cea174d5354826
4 avril 2017
4 avril 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110589
7 décembre 2016
7 décembre 2016
F] (dont il convient de rappeler qu'il était mineur à l'époque et ne disposait d'aucun revenu ou ressource personnel) a bénéficié de participations (SCI Colo, SCI La Pusque, SARL Blue Rock
Source officielleciv3
61372359cd580146774089b4
1 décembre 1999
1 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Raid, dont le siège est Raid Rock ..., en cassation d'un
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03967_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
, le rock et la variété, à destination d’un large public jeune adulte, adulte et sénior toute la journée mêlée aux rubriques parlées ainsi que des plages horaires dédiées exclusivement à la musique le
Source officielle2ème chambre section A
69735c35cdc6046d47690988
13 janvier 2026
13 janvier 2026
le no R.C.S. d'[Localité 8] no 812 565 554 Ayant son siège social sis [Adresse 10] Représentée par son Gérant en exercice, Monsieur [B] [E] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie DE ROECK
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03627_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
dans une moindre mesure le public de la zone que Virgin Radio, candidat retenu dans la même catégorie, qui propose, à destination d'un public jeune-adulte, une programmation musicale diversifiée (pop-rock
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffabf3224acf582813c5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
où il jouait régulièrement, le groupe de rock " NOSKON " et dont il écrivait les chansons.
Source officielleciv2
6137219ccd580146773f5386
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Bernardin Rock, demeurant à Montauban, Le Gosier (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre (audience civile), au profit de la compagnie
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-237553
19 septembre 2024
19 septembre 2024
text-decoration:underline; color:#0069d6 } .s3985515B { margin-top:0pt; margin-left:36pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)207 Execution of the judgments of the European Court of Human Rights Rock
Source officielleChambre 4-5
627df6dd0d41e0057d43e10f
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Mai 2022.
Source officielleRétention Administrative
65af64ddb6c6260008b52ef5
20 janvier 2024
20 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Janvier 2024 devant Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Pascale ROCK
Source officielle14e Chambre
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25 août 2017
25 août 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
603397951a44414c7fd0a6c2
17 mai 2017
17 mai 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a800
15 février 2017
15 février 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
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