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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03348
1 juin 2016
1 juin 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2014:AV15013
15 décembre 2014
15 décembre 2014
" Vu les observations écrites déposées par la SCP Célice, Blancpain et Soltner pour la SAS Vallourec Tubes France ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Courcol-Bouchard
Source officiellesoc
613724bbcd58014677417e2e
21 juin 2006
21 juin 2006
responsable de la consolidation du groupe le 20 décembre 1990 ; que de 1995 à 1997, elle a été responsable du service centralisation comptable ; qu'elle a quitté la société dans le cadre d'un congé sabbatique
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6d6f
2 mars 1993
2 mars 1993
1972 par la Société parisienne de papeterie de la Couronne, puis, à compter du 1er février 1975, par la société Boniton en qualité de représentant exclusif ; qu'il a sollicité et obtenu un congé sabbatique
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89782
4 octobre 2007
4 octobre 2007
vient la BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES et a vu sa carrière évoluer au sein de l'entreprise où elle occupait un poste de chargée de projet en 2001, En octobre 2001, elle a pris un congé sabbatique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d756cdc6046d471d831d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Après son congé sabbatique du 17 février 2017 au 16 février 2021 pour raisons familiales, Mme [K] a demandé sa réintégration dans l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c4
18 mai 2006
18 mai 2006
Cette expérience ne vous donnant pas satisfaction et ayant eu l'opportunité de travailler dans une société de négoce en Angleterre, vous avez choisi de prendre une année sabbatique pour travailler dans
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10018
18 janvier 2017
18 janvier 2017
communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 novembre 2016, où étaient présents : Mme Lambremon, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Sabotier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10968
9 novembre 2016
9 novembre 2016
communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 octobre 2016, où étaient présents : Mme Lambremon, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Sabotier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10969
9 novembre 2016
9 novembre 2016
communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 octobre 2016, où étaient présents : Mme Lambremon, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Sabotier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04176
10 août 2016
10 août 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04177
10 août 2016
10 août 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04178
10 août 2016
10 août 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02079
23 mars 2016
23 mars 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06560
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02691
4 mai 2016
4 mai 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SADOT
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305673_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La conduite d'eau pluviale est exploitée par la Société d'Assainissement de Bordeaux Métropole (SABOM).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC000785416
13 septembre 2018
13 septembre 2018
; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 7854/16 Ionuț-Dan SABOU
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10321
4 juin 2025
4 juin 2025
Vigneau, président, Mme Sabotier, conseiller rapporteur, M.
Source officielle3e Chambre B
616337ec06e11dac7d76d100
26 mai 2011
26 mai 2011
ENGECO LUXBAT Société SABIT COPERTURE SCI BORDINA 94 [D] [C] GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL [G] [S] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP TOLLINCHI Me JAUFFRES SCP DE ST FERREOL
Source officiellePage 15 sur 179
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02/07/2026
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ADCT, MAISON SABOT
Cession sous acte authentique en date du 15/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue du Petit Vivier 49080 Bouchemaine
26/06/2026
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25/06/2026
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