relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône

relative à la situation de la concurrence dans le secteur du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône.

Selon une enquête de la brigade de répression du proxénétisme, qui a donné lieu à une ouverture d'information, Mme F..., épouse S..., gérait trois salons de massages à Paris et Levallois-Perret, dans lesquels

. ; qu'en effet, celui-ci ne travaillait pas au salon nautique au moment des faits à l'origine du licenciement et ne pouvait avoir été témoin des faits qu'il rapportaient ; qu'en outre, le salarié faisait

était dépourvu de tout caractère professionnel; qu'en déclarant que la cause de la chute importait peu et en refusant de rechercher si l'assuré avait été victime d'un malaise ou s'il avait glissé sur un savon

cependant, qu'elle ne pouvait invoquer comme une circonstance propre à créer l'apparence du mandat allégué le fait que les affiches qui lui avaient été remises par la société TMLC fussent consacrées au Salon

Dubouchet, des coins couchage et du salon qu'ils avaient créés dans l'espace litigieux constituant les combles de leur appartement, sans constater que les intéressés auraient réalisé un ouvrage portant

Paris, 7 novembre 2019), la société WSN développement, spécialisée dans la création et l'organisation de manifestations et d'événements commerciaux dans le domaine de la mode, qui organise notamment le salon

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME "SAVONNERIES LEVER", AYANT SON SIEGE SOCIAL A ...

préliminaire que Smaïl X... s'est suicidé par pendaison ; que tous les membres de l'administration pénitentiaire auditionnés ont mentionné que depuis sa récente arrivée à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône

Nouméa, 14 mai 1998), que la société Vignobles Latorse (société Latorse) a chargé la société Saga France d'organiser le transport de vins de Nouvelle-Calédonie à Taipei (Taïwan) en vue de participer au Salon

2011, leur ayant fait injonction de payer solidairement à la société [...] la somme de 3 477,91 euros, au titre d'un prêt accessoire, souscrit le 3 octobre 2009, destiné à financer l'acquisition d'un salon

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 1ER AVRIL 2020 La caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Saône

François C..., demeurant à Letia (Corse), 7°) Mme Honorée B... épouse Arrigui, demeurant à Sagone (Corse), 8°) Mme Marie B... épouse Y..., demeurant à Sagone (Corse), 9°) M.

), 2°/ l'association pour les foires du Charollais, dont le siège est à la chambre de commerce et d'industrie de Macon-Charolles-Tournus, 6, place Genevès à Macon (Saône-et-Loire), en cassation d'un

J... et ses franchisés ; qu'il peut en être déduit que les salons précités en sont dotés ; que cette analyse est confortée par le fait que ce logiciel est utilisé par des salons de coiffure franchisés

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 FÉVRIER 2021 1°/ la société Auto Salon

relative à une saisine de la SAS Congrès Salons évènementiels (CSE) à l'encontre des sociétés Havas et Exposium