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371 résultats pour « Stephanie MARCHAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

.-23000 SAINT VICTOR EN MARCHE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Didier MALKA, avocat au barreau de PARIS S. A.

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033acfbb6986860fb72ae5c

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Kalia Barrial, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure Dallery, président de chambre Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bbfe

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

représenté par Me Jacques VICART, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane CORNILLE, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA S. A.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696b25a1cdc6046d479c4aba

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477, Représentant : Me Stéphanie

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

pour les produits de grande consommation en France ; - des échanges d'information sur les tendances du marché (et notamment l'évolution des parts de marché des entreprises précitées) pour les produits

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302803_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Le 30 mai 2022, la SAS Vealis a déposé une demande de permis de construire pour la réalisation d'une résidence étudiante sur un terrain situé 238 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, sur les parcelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306965_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juillet 2023, la commune de Coutevroult, représentée par Me Julien Marceau, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f139

Cassation

19 août 1997

19 août 1997

précédait, et dont le comportement donnait lieu à interrogation; que tout au contraire, il résulte des investigations des gendarmes, que la commande d'éclairage du cyclomoteur était en position de marche

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bfe2cdc6046d4787996c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Vous nous avez confirmé avoir suivi la formation dans le cadre du Plan Marshall en 2018.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69602140cdc6046d47aca45c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Veymerange - 57700 HAYANGE, représentée par Me Magali ARTIS, demeurant 03 Rue des Charpentiers - 57070 METZ, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Me Anne-sophie DREUIL, demeurant 24 rue du Maréchal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00929

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

. - Stéphane C..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire liquidateur de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92faa

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 005691 du 24/ 10/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) comparante-assistée de Maître de STOPPANI, avocat substituant Maître Stéphanie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206037_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

La commune de Nice soutient que : -le palais Acropolis est incorporé dans une assiette foncière de 27 620 m², cadastrée section IX n° 367, bordée au nord par l'Esplanade du Maréchal de Lattre de Tassigny

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423257

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

la société Mac Donald's, à laquelle ce dernier était hostile, les déclarations de Pascal E... le concernant ayant trait à sa qualité de membre de "l'ARB" et auteur d'attentats, les déclarations de Stéphane

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CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01050

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Stéphan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2017, qui, pour infractions à la police de la pêche maritime, l'a condamné à 1 500 euros d'amende ;

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CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1804662-1893074

Admin. suprême

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Roumanie (n o 18013/03) Les requérants, Constantin Ioachimescu et Marcela ‑ Anişoara   Ion, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1962 et 1955 et résidant à Constanta (Roumanie

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CA

2ème chambre section A

67f8aa9b3b6868ad1f983796

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

titre d'une police BEAZLEY DECEM SECOND & GROS OEUVRE N°CRCD01-014386 sous toutes réserves de garantie [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ayant son siège social 30 Avenue du Général Leclerc 38200 Vienne représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Maître Stéphane Lapalut, avocat au barreau de Lyon

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

62172d8e2709eb7900faf898

Appel

23 février 2022

23 février 2022

Me Camille CHASTAGNER, avocat au barreau de PARIS, toque : L201 INTIMES Madame [X] [TD] veuve [P] née le 23 Juin 1936 à PARIS 16ème (75) 5 rue Volney 75002 PARIS représentée par Me Stéphane

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