Monsieur Sylvain Y... en son nom personnel es-qualités d'héritier de son père, Monsieur Pierre Y..., décédé le 12 mai 2016 Né le 16. 06. 1972 à Boulogne Sur Mer ...

L'EARL Gouble Sylvain exploite à Saint-Morel une activité d'élevage de volailles.

laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant, d'une part, à la suspension de l'exécution de la décision du 7 mai 2003 du maire de la commune de Saint-Sylvain-d'Anjou

X..., demeurant "Chambreville" à Saint-Sylvain d'Anjou (49180), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 11 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté

Sylvain et Axa assurances IARD du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre MM.

Sylvain X... lui-même a adressé à M.

de la partie civile qui seul peut assister à l'audience à l'exclusion de celle-ci; qu'en l'espèce, la lettre recommandée prévue par l'article 197 du Code de procédure pénale a été adressée à Me Sylviane

le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de BOBIGNY - RG n : 2001/00627 Date ordonnance de clôture : procédure à jour fixe Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANT : Monsieur Sylvain

le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de BOBIGNY - RG n : 2001/00627 Date ordonnance de clôture : procédure à jour fixe Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANT : Monsieur Sylvain

Sylvain, - LA SOCIETE VERAZZI, - LA SOCIETE AXA FRANCE IARD, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie

Sylvain, contre un arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9° chambre, en date du 10 mai 1985 qui, pour fraudes fiscales et omission de passation d'écritures ou passation d'écritures inexactes ou fictives

Jean Z... et Sylvain A..., à Mme veuve D...

Sur l'appel interjeté par Messieurs A... et Sylvain X...

En l'espèce, la société Pharmacie Sylvain Ottavy conteste la qualité pour agir en appel de la SELAS Pharmacie du Centre dès lors que son président, M.

Elle soutient que les moyens soulevés par l'EARL Ecurie Sylvain Roubaud ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Monsieur Sylvain A... ès-qaulités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...

Il soutient que les moyens invoqués par l'EARL Ecurie Sylvain Roubaud ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté en date du 15 juillet 1980 par lequel le Préfet de Maine-et-Loire a déclaré d'utilité publique le projet de création d'un espace naturel de loisirs à Saint-Sylvain