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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Madame Sylvie A..., née le 19 Octobre 1966 à BESANCON (25000) de nationalité française, demeurant ...
Source officielleChambre 04
66335b39c0d3e3fe99caddb9
24 avril 2024
24 avril 2024
[U] [X] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Sylvie LHERMIE, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110590
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Patrick Y... aux torts exclusifs de ce dernier, sans rechercher, ainsi qu'elle y avait été invitée par Mme Sylvie X..., si Mme Sylvie X... ne se retrouvait pas, du fait de la dissolution du mariage, dans
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01887_20240227
27 février 2024
27 février 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) DH 77 a demandé au tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur
Source officielleciv2
été Ogilvy et Mather n'ayant pas été forméc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2009:C200318
19 février 2009
19 février 2009
pris en sa seconde branche : Attendu que la société Ogylvy et Mather fait grief à l'arrêt de dire que la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (la caisse) avait assujetti à bon droit Sylvie
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1ea6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21400733 APPELANTE : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE aux droits du RSI [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET
Source officielleJCP
66335abdc0d3e3fe99cad7cf
2 avril 2024
2 avril 2024
DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Adrien B...et à Mme Sylvie E...et qui a : < Infirmé le jugement déféré sauf en ce qu'il a débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92833
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Sylvie X... et les 31 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93148
11 avril 2016
11 avril 2016
Patrick X..., Mme Sylvie X... C/ M. Gérard X... représenté par sa tutrice Madame ROBERT Y... , M. Jacques X..., Mme Marie-José X... épouse Z..., M. Patrick X..., Mme Stéphanie X..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
11 avril 2018
Sylvie et Mr MMMMMM...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b40249753f879640d4ad3e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ARTISANS ET PRESTATAIRES ASSOCIES (APA) [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Sylvie MICHON de la SELARL CABINET FORZY BOCHE-ANNIC MICHON, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [X] [T] né le 21
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f279
15 septembre 1999
15 septembre 1999
Sylvie, épouse B..., prévenus, - Natexis Banque, venant aux droits du Crédit national et de la société Domibourse, la société C..., la société Lugdunum Gestion, parties civiles, contre l'arrêt de la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2173c549ea05a7cd2c08
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Hylaire, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Sylvie Tronche, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897dc
3 mai 2007
3 mai 2007
Par actes reçus le 1er mars 1983 par Maître Jean B..., notaire à LE QUESNOY, Madame Bernadette G... veuve X... et ses enfants Monsieur Guy X..., Madame Colette X... épouse Y... et Mademoiselle Sylvie X
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90680
6 mai 2013
6 mai 2013
INTIMÉE Madame Sylvie Y... ... 97118 SAINT FRANCOIS Ayant pour conseil Maître Nicole colette COTELLON (Toque 35), avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC001560509
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Vottem Sylvie MICHOLT 13623/10 09/03/2010 Wahid FAQIRI 23/09/1980 Bruges Sylvie MICHOLT 13624/10 09/03/2010 Wahidullah AZIZI 05/09/1983 Vottem Sylvie MICHOLT
Source officielleciv1
61372103cd580146773f0409
12 juillet 1989
12 juillet 1989
., demeurant aux Herbiers (Vendée), 9, cité des Alouettes, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1987, par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de Madame Sylvie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00631
20 juin 2018
20 juin 2018
venant au soutien de la proposition de plan, qui n'avaient pas été produites lors de l'audience du 18 décembre 2015 et expliquait dans ses écritures que, par attestation datée du 16 août 2016, Mme Sylvie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00784
19 septembre 2018
19 septembre 2018
venant au soutien de la proposition de plan, qui n'avaient pas été produites lors de l'audience du 18 décembre 2015 et expliquait dans ses écritures que, par attestation datée du 16 août 2016, Mme Sylvie
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