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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372281cd580146773fdcdb

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08a

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94143

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Seule la capacité de restitution actuelle de la société DOOBIE doit être prise en considération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c8

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Thierry A... et son épouse Mme Carine C... devront payer au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100404

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

Thierry X..., qu'à la requête de ce dernier, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt a placé son père, sous sauvegarde de justice et a désigné Mme Z..., en qualité de mandataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b9b

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

./ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'AQUITAINE (venant aux droits de la CRCAM 47) Thierry X... Valérie A... divorcée X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201772

Cassation

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Z... coupable de violences volontaires en réunion sur la personne de Thierry X..., ayant entraîné la mort de la victime, sans intention de la donner ; que par requête du 24 octobre 2009, M. et Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8c

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd88ff9

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aaf

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

La SCP BECHERET-THERRY SÉNÉCHAL a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

La SCP BECHERET-THERRY SÉNÉCHAL a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87c

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Elle ajoute l'avoir vu donner de la moutarde à Guillaume D... avec une petite cuillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c2

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Thierry X...et de son épouse Mme Marielle Y..., lors de la souscription du prêt dans le cadre d'un rachat de six crédits antérieurs, était la suivante : - M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Thierry-Jacques Z..., demeurant ... B à Oyonnax (01100), Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9866

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS

6253cd6abd3db21cbdd93474

Appel

28 juillet 2016

28 juillet 2016

SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS

Source officielle
CA

4e chambre civile

5fca2aeea73772b5776cb7a2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

5] [Localité 2] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93019

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Thierry X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0e

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

pour une durée de neuf mois ; "aux motifs que les lésions constatées témoignent de leur gravité ; qu'il ressort des auditions précises, circonstanciées et concordantes des témoins Michel Y... et Thierry

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422105

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Thierry, - La SOCIETE AUCHAN FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction

Source officielle

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S.A.R.L. DOUSSET THIERRY

SIREN 490159654Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

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THIERRY PATRY - DOUBLET

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THIERRY PATRY - DOUBLET

SIREN 439675067Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

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THIERRY COUDROY TC DOUANE

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THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

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