Les informations visées au paragraphe 1 sont données par écrit, dans une langue que le demandeur comprend ou dont on peut raisonnablement supposer qu'il la comprend.

juin 2021, à un enfant dont l’accouchement a nécessité, après altération du rythme fœtal, non progression de la présentation et échec de l’extraction par ventouse Kiwi, l’application de spatules de Thierry

Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

Thierry Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 28 février 2017, qui, pour usage de faux et tentative d'escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

Thierry Z...

En tout état de cause ils disposent de revenus largement suffisants pour solliciter un concours bancaire.

[N] fait valoir que la société d'étanchéité et d'isolation thermique dont il est le président possède une clientèle large et que la réalisation de prestations pour le compte de compagnies d'assurance ne

X..., demeurant route de Pimbo à Puyol-Cazalet, Geaune (Landes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

A C et Mme B C, représentés par Me Guillon, entendent contester l'arrêté du 10 février 2025 par lequel le maire de la commune de Villard-de-Lans a délivré à la société Cerim immobilier un permis de construire

Thierry X..., tous domiciliés au cabinet de M. Guilhemsang, avocat au Barreau de Dax, ... à Dax (Landes), 9°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Landes, dont le siège est ...

préfet des VAR Représenté par Madame [F] [H] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Janvier 2024 devant Monsieur Thierry

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique du 7 juin 2023 à 10h30.

), ..., 4°/ Monsieur Pierre A..., demeurant à Mont de Marsan (Landes), ..., 5°/ Monsieur Roger Z..., demeurant à Mont de Marsan (Landes), ..., 6°/ Monsieur Paul D..., demeurant à Mont de Marsan

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ayant son siège au 40, rue de Verneuil - 75007 PARIS Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assistée sur l'audience par Me Yann

Thierry X... portaient les initiales « TB », ce qui démontrait « l'identité du dessinateur », comme en avaient témoigné d'autres salariés ; qu'en se bornant à retenir que M.

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Yves X..., demeurant ... à Dax (Landes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique