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1 548 résultats pour « VINCENT Alexandre »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1200656d26d0f8b57c91

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

2023 dans la cause pendante ENTRE : Madame [U] [R] née le 17 Mai 1977 à ZERARDA (MAROC) de nationalité Française Profession : Directrice de magasin, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166d39788aac83189ea04c

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

TEM PARTNERS prise en la personne de son représentant legal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

642d143ecb8fa004f57da08c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

APPELANTE Madame [E] [U] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Vincent PENARD, avocat au barreau D'AX EN PROVENCE INTIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149fcb8fa004f57da233

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

POUZENS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da587ccdc6046d47e19146

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7e9acdc6046d47e4ed98

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d83bf0cdc6046d47b42c6b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 340 575 885) représentée par sa présidente du conseil d'administration Mme [X] [B] nom d'usage [U], demeurant [Adresse 2], présente assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820939fa7a008e5409f446

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

en état du Tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 20/06731 APPELANTES Madame [J] [G] [Adresse 7] [Localité 11] Madame [H] [L] [Adresse 3] [Localité 12] Tous deux représentés par Me Vincent

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

68795ea864dcbd881becd573

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SOCIETE GENERALE [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat plaidant Me Denis-Clotaire LAURENT, avocat au barreau de Paris, et représentée par Me Vincent MESNILDREY, avocat postulant au barreau de l’Eure

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:473409.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:455810.20230713

Admin. suprême

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465114.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Alexandre Lallet, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458767.20221017

Admin. suprême

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Alexandre Lallet, M. Vincent Mazauric, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0129JUD005516500

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Pedro Alexandre Gonçalves Ferrão Caboz Santana («   le requérant   »), a saisi la Cour le 20 décembre 1999 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des

Source officielle
TJ

Référé

6785849caaacbea0fe687079

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[O] [I] né le 01 Janvier 1951 à [Localité 9] (VIETNAM) [Adresse 2] [Localité 3] Mme [V] [P] née le 21 Mars 1976 à [Localité 8] (COTE D’OR) [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Alexandre CIAUDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9282d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Alexandra X... et les 31 autres salariés.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465099.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95029de0ebe408dac6f3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Numéro de rôle : N° RG 23/05527 - N° Portalis DBYF-W-B7H-JBSM DEMANDERESSE : Madame [V] [K] veuve [S] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Marc ALEXANDRE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2e7cdc6046d4731187a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

La S.A.R.L Le verger de Vincennes a été constituée le 24 juillet 2018 et exerce une activité d'exploitation de fonds de commerce d'épicerie. Elle emploie deux salariés à mi-temps.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BALAGUER, Benjamin, Alexandre, Vincent

SIREN 105563910Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

31/05/2026

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Créations

DEBREUX, Vincent, Alexandre

SIREN 834052490Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

29/05/2026

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Modifications diverses

SCHALK, Alexandre, Vincent

SIREN 840973341Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

STOJANOVIC, Vincent, Alexandre, Raphaël

SIREN 102379815Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE PROVENÇALE - CHEZ VINCENT ET ALEXANDRE

SIREN 894268333Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

24/05/2026

Voir →