CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

334 résultats pour « Wiedemann »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

6620138ff05edb385fb2b0b2

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Au vu des pièces produites, après déduction des frais (438,35 euros) et d'une facture « Jesel et Widemann fuite radiateur » du 18 octobre 2019 non justifiée (106,15 euros), il apparaît que Madame [L] [

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207617_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

B a lu son rapport et entendu les observations de Me Wiedmann, substituant Me Pierrot, représentant Mme C, qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et a soutenu, en outre, d'une

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02099_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677835f8e5fcd6312332db36

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

LYON N° RG 25/00012 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2GL3 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 janvier 2025 à Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
CA

2ème Chambre

68df5bdacf4e7f1c37e1cccf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

près le Tribunal Judiciaire de NANCY née le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 9] (54), domiciliée [Adresse 5] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2513232_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Viallet, magistrate désignée ; les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme C..., qui conclut aux

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03143_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, - et les observations de Me Wiedemann

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2104716_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

B, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2412302_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boulay, première conseillère, - et les observations de Me Wiedemann, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677835f9e5fcd6312332db52

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

LYON N° RG 25/00014 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2GMM ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 janvier 2025 à Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd6ff1548223b2c7ab1495

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ET STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 01 octobre 2025 à 15h12 Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110167

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

laquelle ils s'engageaient à rembourser par anticipation deux crédits à la consommation pris en attente du prêt immobilier et indiquaient que l'ensemble des loyers perçus à [Localité 1] et [Localité 3] (Widmann

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208298_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Dans ces conditions, les identités et liens de filiation de Wiedmaer D et de C D doivent être regardés comme établis par les pièces du dossier. 7.

Source officielle
CA

5ème Chambre

686767037c03803a32c2723d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

677835f9e5fcd6312332db68

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

LYON N° RG 25/00013 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2GMH ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 janvier 2025 à Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

69654aafcdc6046d470fe341

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 12 janvier 2026 à 15 heures 00 Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a15f073cdc6046d4706382e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

des produits achetés : 10 panneaux solaires de marque Solarworld d’une puissance de 290 Watt crête chacun en autoconsommation, un onduleur de marque Enphase et un ballon thermodynamique de marque Wiesseman

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1104DEC004911108

Admin. suprême

4 novembre 2014

4 novembre 2014

WIESMAN against the Netherlands The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 4   November 2014 as a Chamber composed of:   Josep Casadevall, President,   Luis López Guerra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC005255999

Admin. suprême

7 juin 2001

7 juin 2001

Widman, a lawyer practising in Malmö. A.     The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97b10cdc6046d47a1510e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

] Représentée par Me Guylène ADRIANT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] [F] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN

Source officielle

Page 15 sur 17

← PrécédentSuivant →