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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a203a0cdc6046d47f7b4b3
9 avril 2025
9 avril 2025
2023R00100 SAS CAP CONSTRUCTION MEDITERRANEE / SNC IMMOBILIERE LE VERMONT EXPERTISE Ordonnance de d'expertise Le 09 Avril 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2d33
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Zennaro, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69bcfee0cdc6046d474cf47c
9 avril 2025
9 avril 2025
: 2021R00152 SDE NYCTIS / SAS HARTEC 06 EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 9 Avril 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI
Source officielleTrib. de Commerce
69bcffbccdc6046d474d0570
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2022R00012 SAS [Y] SAS /SAS CARMILA FRANCE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI
Source officielleTrib. de Commerce
69bd04f4cdc6046d474d730d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GENERALI IARD /SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d573
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Chérifa BENMOUFFOK (avocat au barreau de LILLE) INTERVENANT Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 7 SECTION 2de la Cour d'Appel de DOUAI du 24 Janvier 2011 Nous, Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625c94d64a6b1f5148771b
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Conseiller Bruno POUPET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 Novembre 2013 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Madame Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162dcfbcadecb9ef7c7e03b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2502037_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A se disant Jhonny Guzman Zeballos présente expressément un " référé suspension ", doit être regardée comme étant fondée sur l'article L. 521-1 précité du code de justice administrative.
Source officielleciv1
613721ddcd580146773f8454
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Mme Anne X..., née Y..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile), au profit : 1 / de la société Zenith
Source officielleContentieux général - chambre 1 (délibérés)
69bfbc7ccdc6046d4787a4e4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ces travaux ont été réalisés au cours de l'été 2020 par la société ZENEO.
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c41405
24 janvier 1974
24 janvier 1974
PRATIQUAIT LA PECHE SOUS-MARINE A UNE CENTAINE DE METRES D'UNE PLAGE FUT MORTELLEMENT BLESSE, AU MOMENT OU IL REFAISAIT SURFACE PAR L'HELICE D'UN CANOT APPARTENANT A LA SOCIETE COUACH-ARCOA PILOTE PAR ZEVACO
Source officielleTrib. de Commerce
69e38d8bcdc6046d47afa4bf
29 janvier 2025
29 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * SAS ZENIOO [Adresse 1], RCS 884782582 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LEXTRAIT Carine - [Adresse 2] - [Adresse 3]
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489853.20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
suspendre l'exécution de l'arrêté n° 2023-CAB-90 du 29 novembre 2023, par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a interdit le concert produit par la société Survolta prévu le 1er décembre 2023 à 20h00 au Zénith
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509027_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Elle indique qu'elle fait l'objet d'une procédure d'expulsion prononcée par le tribunal judiciaire de Melun du 28 mars 2025 à la demande de son propriétaire, la société civile immobilière " Zenith ", qu'elle
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:491834.20240215
15 février 2024
15 février 2024
de justice administrative, d'une part, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 13 février 2024 par lequel le préfet du Nord a interdit le concert qu'il doit donner le 15 février 2024 à 20 heures au Zénith
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:492220.20240228
28 février 2024
28 février 2024
justice administrative, d'une part, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 26 février 2024 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a interdit le concert prévu le 28 février 2024 à 20 heures au Zénith
Source officielleciv1
61372149cd580146773f2836
3 avril 1990
3 avril 1990
Zennaro, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720bfcd580146773ee0cd
6 décembre 1988
6 décembre 1988
Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
Source officielleChambre 6
69a2496bcdc6046d47fcd902
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. DIEN Henri, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officiellePage 15 sur 102