D... & D... et de la société Transports A... , l'avis de M.

sur les lieux, la présence de trois hommes, les autres témoins qui n'ont parlé que deux hommes, ayant pu n'avoir qu'une vue partielle de la scène du crime ; que le transport sollicité n'apparaît plus

de Livourne (Italie) au Havre une quantité d'huile, la société Total raffinage distribution (Total) a affrété au voyage le navire World Navigator armé par la société Adriatic Tank Shippng (le transporteur

Il rappelle que selon la jurisprudence, il y a transfert de la garde lorsque le propriétaire de l'arme en est dépossédé contre son gré. Il ajoute que l'arme n'a pas été confiée à M.

d’entrée et de sortie de balles d’armes à feu au fémur distal droit.

Karim X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 1er juin 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et violences

R... a été engagé par la SNMEVOAA (mutuelle de l'armée de l'air) le 16 novembre 1990, suivant contrat à durée indéterminée en qualité de directeur adjoint ; que suite au regroupement le 25 octobre 2008

Christian, contre l'arrêt de cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2002, qui, pour violence avec arme, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Son contrat de travail a été transféré à la société La Houle armement puis à la société Atelier mécanique bigouden (la société).

fonctions de chef d'équipe mécanique, conducteur de travaux, responsable de centre d'exploitation, chef de région, directeur régional et enfin directeur de société ; que son contrat de travail a été transféré

qui, pour outrages et menaces envers une personne dépositaire de l'autorité publique, refus d'obtempérer, conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, infraction à la législation sur les armes

"aux motifs que le 11 mars 1995, vers 1 heure 15, M'Hamed Mostéfa et Séddik X..., tous deux employés de la discothèque "Le Beverly Hills", à Guignes-Rabutin, ont été victimes d'une agression par arme

Y... et de la compagnie d'assurances Les Mutuelles Unies, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Lahaye transports, de M.

UNE CERTAINE QUANTITE DE MAIS PLATA "COUT ET FRET SOUS PALAN MARSEILLE", FIT TRANSPORTER LA MARCHANDISE SUR LE NAVIRE GENOVA DE LA COMPAGNIE GENOISE D'ARMEMENT, SOUS CONNAISSEMENT PREVOYANT SA LIVRAISON

Eu égard au soutien apporté par les troupes de la 14 e armée aux forces séparatistes, et au transfert massif d’armes et de munitions de l’arsenal de la 14 e armée aux séparatistes, l’armée moldave se trouva

date du 24 janvier 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol aggravé, vol aggravé en bande organisée, arrestation et séquestration illégales et abusives aggravées et détention d'arme

du 28 novembre 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction renvoyant Bernard X..., Pierre Y... et Louis Z... devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, sous l'accusation de vols avec arme

Attendu que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe du chef d'agression sexuelle et a requalifié les autres faits de la prévention en coups et blessures volontaires à l'aide ou sous la menace d'une arme