WINTHROP MEDICAMENTS). 354 119-1 PIRACETAM ZYDUS 400 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE). 354 156-4 PIRACETAM ZYDUS 400 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes thermoformées (B/90) (laboratoires ZYDUS FRANCE). 367

Article Annexe I

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Relevé de données morphologiques Tâches Résultats attendus - prise de mensurations selon le spécimen - mesures morphologiques exactes et adaptées au spécimen A5.

Article Annexe 1

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Les preuves attendues Pour le GI : la production du document descriptif de la ligne ; FICHE 8. - MAINTENANCE DU MATÉRIEL ROULANT Article 15 du décret I. - Les matériels roulants régis par le décret du 19 octobre 2006 susvisé sont maintenus dans

Article Annexe I

—

Il est notamment attendu qu'ils aient une bonne culture générale et qu'ils présentent de bonnes aptitudes à exposer leur point de vue grâce à une argumentation pertinente.

Article R9-12-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 37

Code des postes et des communications électroniques

données et, le cas échéant, le projet de cahier des charges mentionnés à l'article R. 2321-1-2 du même code ; c) La liste des réseaux et systèmes d'information des personnes mentionnées au I de l'article R. 2321-1-2 du même code ; d) Les objectifs attendus

Article R212-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 03

Code du patrimoine

Le contrat de dépôt contient des clauses relatives à : 1° La nature et le support des archives déposées ; 2° La description des prestations réalisées : contenu des services et résultats attendus ; 3° La description des moyens mis en œuvre par le dépositaire

Article R165-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 19 > 72

Code de la sécurité sociale

. – Le manquement est aussi constitué lorsque l'étude de suivi remise ne comporte manifestement pas les éléments attendus aux termes de la convention.

Article Annexe I

—

terrain T3A1 - Constituer un dossier documentaire afin de préparer une décision commerciale Informations Procédures et méthodes Matériels et logiciels Cahier des charges Procédures Logiciels de bureautique Résultats attendus

Article Annexe Ia

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Fiche de poste, manuel de procédures Réglementation, guide de bonnes pratiques, plan de maîtrise sanitaire Autonomie, responsabilité : Autonome et responsable dans le cadre des consignes de travail fixées par la hiérarchie Résultats attendus

Article Annexe I

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commun Tâches CONDITIONS D'EXERCICE Moyens et ressources - Directives et cahier des charges : concepts, données esthétiques et techniques Autonomie, responsabilité - En tant qu'artisan en pleine autonomie Résultats attendus

Article 8

—

d'application dans le temps des dispositions envisagées, les textes législatifs et réglementaires à abroger et les mesures transitoires proposées ; ― les conditions d'application des dispositions envisagées dans les collectivités régies par les articles

Article R3211-32-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 20

Code général de la propriété des personnes publiques

Le préfet de département établit un rapport précisant les conditions financières de réalisation de ce programme ainsi que, selon le cas, l'impact attendu de la répercussion intégrale de la décote sur le prix de revient des logements locatifs sociaux et

Article R5211-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 85

Code de la santé publique

Les tissus d'origine animale ou leurs produits dérivés, mentionnés au premier alinéa du présent article, sont issus des espèces bovine, ovine et caprine, ainsi que de cerfs, élans, visons et chats.

LEGIARTI000045674792

—

travail (ENSST) assure cette mission d'accompagnement et de coordination des services de santé et sécurité au travail engagés dans l'expérimentation et dressera les bilans annuels et le bilan final faisant notamment apparaître la mesure de l'impact attendu

Article L162-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 24

Code de la sécurité sociale

Cet avis porte sur l'évaluation du service attendu ou du service rendu de l'acte ou de la prestation qui lui est soumis ainsi que, le cas échéant, sur les actes existants dont l'évaluation pourrait être modifiée en conséquence.

Article R162-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

in vitro pour lesquels la Haute Autorité de santé a prononcé en application du c du 2° de l'article R. 162-52-1 une amélioration du service attendu majeure, importante ou modérée.

Article 11

—

Condition de modulation des objectifs en cas de disproportion manifeste du coût des actions par rapport aux avantages attendus en termes de consommations d'énergie finale. - 30 ans pour les actions de rénovations relatives à l'amélioration de l'efficacité

Article Annexe 2

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1 de l'arrêté du 16 juin 2022 (NOR : MENE2212367A), la présente annexe est ainsi modifiée : 1° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage : " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier attendu

Article R265-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 85 > 95

Code de l'action sociale et des familles

Elle comprend : 1° Les motifs de la demande et les conséquences attendues de l'agrément ; 2° La raison sociale de l'organisme demandeur et son adresse ainsi que, le cas échéant, les raisons sociales et adresses des adhérents, affiliés ou établissements

Article R515-106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 38

Code de l'environnement

l'entreprise mentionnée au 5°, les modalités d'audit mises en œuvre par les organismes certificateurs, accrédités à cet effet, pour délivrer cette certification, et les conditions d'accréditation des organismes certificateurs et notamment les exigences attendues

Page 15 · 44 908 résultats

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