2-9 du code de procédure pénale, a violé celui-ci, ensemble les articles 591 et 593 du même code ; 3°/ que le réquisitoire introductif se référant à la plainte avec constitution de partie civile, pris

59, 60 et 435 du Code pénal, 1382 du Code civil, 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux B... coupables de complicité

221-6 et suivants du Code pénal, L. 2 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit Karim X... coupable d'homicide

d'homicide involontaire et infraction au Code de la route, a relaxé le prévenu et prononcé sur les intérêts civils en application de l'article 470-1 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits

575, alinéa 2, 1 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des article 434-15 du Code pénal, 2, 8, 202, 575, 591 et 593 du Code

-3 du code monétaire et financier, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Mme Q... coupable de contrefaçon ou falsification de chèque et usage de

le pourvoi formé par : - B.

222-27 à 222-31 du Code pénal, 80, 85, 86, 201 et 593 du Code de procédure pénale, défaut, insuffisance et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 2 et 3, 85, 86, 186, 194, 591 à 593 du

313-1 et 441-1 du code pénal, 85, 86, 176, 177, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il ne résultait pas de l'information judiciaire de charges suffisantes contre

575 alinéa 2, 3° du Code de procédure pénale ; Sur le moyen de cassation "complémentaire" pris de la violation des articles 191, 591, 592 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base

.., qui se borne à solliciter sa mise en liberté, ne demande pas la cassation de l'arrêt attaqué ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 69, 201, 205, 591 et 593 du Code

197 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme

, 121-6, 121-7 et 226-1 du code pénal et des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Luc Y... et Isabelle X... respectivement coupables d'atteinte à l'intimité

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, pour rejeter l'exception d'irrecevabilité de la constitution de partie civile

. 625-2 du Code pénal, R. 27, R. 28-1, R. 232 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrick X.

2, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a déclaré recevable la constitution de partie civile de Véronique Z... et de Bruno A... contre Arnaud X... du chef d'abus de biens

de cassation, proposé pour Joseph Y..., pris de la violation de l'article 1134 du Code civil, des articles 385 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce