[Z] [K] à lui régler les sommes suivantes : 13.093 euros à titre de dommages-intérêts, 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNER M.

[Z] à payer à la société Telfix la somme de 1 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; Déboute M.

la somme de 2000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Mme [Z] aux entiers dépens ; MOTIFS DE LA DÉCISION 1.

du Code de Procédure Civile.

Il n'y a pas matière à faire application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

[Z] [B] à payer à l'[Adresse 5] la somme de 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, * condamné M.

[X] soit jugé irrecevable comme tardif, subsidiairement mal fondé, et que M. [X] soit condamné à lui verser 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

[Z] [X] et Mme [T] [X] à payer à M. [H] [E] la somme de 2.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.

[Z] à la somme de 3000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu les conclusions sur incident déposées et notifiées le 4 juin 2024 par la société EURL Développement antillais

700 du code de procédure civile et les dépens.

700 du code de procédure civile.

code de procédure civile ; - condamné M.

Z..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

.. aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Z... à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Z... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation

.., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Z..., ès qualités, à payer aux consorts A... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation

[Z] [S] à payer la somme de 800 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M.

Me [Z] [G] conclut à la confirmation de la décision entreprise qui fixe l'honoraire dû à la somme de 7.322.67 € et sollicite 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

de la loi du 6 juillet 1989 et de l'article 6 de la loi du 31 mai 1990 ; Attendu que [Y] [Z] s’avère, après un examen attentif des pièces, débiteur d’une somme de 4.731,20 euros en principal, hors frais

de 1.000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile ' condamné Monsieur [Z] aux dépens de l'incident.

515 du code de procédure civile, - condamné la société F.B SERVICE à verser à Monsieur [Z] [B] la somme de 750,00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté Monsieur