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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61632f4914ec5f96a7da08ba
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b363
19 mars 2008
19 mars 2008
(avocat au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 21 FEVRIER 2008, en audience publique, Monsieur Pierre D' HERVE ayant fait le rapport prescrit par l' article
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6df
8 février 2011
8 février 2011
ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 janvier 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officielle3ème chambre 1ère section
67f80d5ecf40727a0043be48
10 avril 2025
10 avril 2025
Il convient, dès lors, en application de l'article 785 du code de procédure civile, d'ordonner une médiation entre ces parties et de désigner Mme [C] [Y] pour y procéder, Il est rappelé qu'en application
Source officielle3ème chambre 1ère section
67f95ed30ea89248182a5a65
10 avril 2025
10 avril 2025
Il convient, dès lors, en application de l'article 785 du code de procédure civile, d'ordonner une médiation entre ces parties et de désigner Mme [U] [B] pour y procéder, Il est rappelé qu'en application
Source officielle1re Chambre A
616274047705f25f43643fe2
28 mai 2013
28 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd836
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Conseiller qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno REITZER, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT dans les conditions prévues par l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd838
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT dans les conditions prévues par l'article
Source officielle11e Chambre A
6162c83db820aa60963d8556
13 janvier 2012
13 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162efb28fe037d2cb4a0506
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61632f5c14ec5f96a7da09ff
2 novembre 2011
2 novembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 septembre 2011 en audience publique, après qu'il ait été fait rapport par M.VERT, conseiller, conformément aux dispositions de l'article 785 du
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c75f
25 juin 2008
25 juin 2008
KIRKYACHARIAN-YEHEZKIELY (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 MAI 2008, en audience publique, Monsieur Pierre D'HERVE ayant fait le rapport prescrit par l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b152
4 mars 2008
4 mars 2008
Bernadette CHAGNY, Président Monsieur Henri LE DAUPHIN, Conseiller Madame Marie-Paule MORACCHINI, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article
Source officielle1re Chambre A
615e0e37c25a97f0381f5389
18 février 2014
18 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20d
6 octobre 2009
6 octobre 2009
ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Août 2009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 SEPTEMBRE 2009, en chambre du conseil, Monsieur Patrice COURSOL ayant fait le rapport prescrit par l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f0
20 juin 2011
20 juin 2011
A l'audience, Catherine CLERC a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f009
29 novembre 2011
29 novembre 2011
ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631520e03efc4516bd2e2b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db04
4 avril 2011
4 avril 2011
président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément à l'article
Source officiellePage 15 sur 3875