dos ; que le certificat médical versé aux débats, établi par le docteur Y... le 14 avril 1990, indiquait l'existence de contusions multiples au niveau de la face antérieur du thorax, au niveau de la colonne

dernière ; que si les 6 factures de janvier 1997 n'ont pas à être prises en considération dans le cadre des poursuites actuelles puisqu'elles n'ont pas été comptabilisées, elles permettent cependant de colorer

anonymisées sous une forme identique à celles déjà reçues, intégrant en plus le lieu de travail, mais excluant les informations suivantes : « unité structurelle » et « qualification » regroupées dans les colonnes

Invoquant des désordres affectant la colonne d’évacuation collective et compromettant le bon fonctionnement des parties communes et les conditions d’occupation de leur logement, par actes du 9 mars 2026

caché de la chose vendue qui la rend impropre à l'usage auquel elle était destinée ; que dès lors l'arrêt qui constate que la marchandise litigieuse "présentait des défauts d'aspect sous forme de colorations

des parcelles concédées, estimer les matériaux éventuellement extraits au-delà desdites limites et dire si les extractions pratiquées à proximité d'un chemin créaient un danger pour les enfants d'une colonie

de couleur bleue, dit " côte d'Azur ", situé sur le côté intérieur de l'anneau pour permettre l'entrée et la sortie des coureurs sur les couloirs destinés à la vitesse ; que, grièvement blessé à la colonne

par un arrêt de la cour d'appel de Paris ; que se prévalant de cette décision l'association a engagé une nouvelle instance aux fins d'ordonner au comité de lui permettre de continuer à organiser les colonies

qu'ayant relevé, par une interprétation souveraine du rapport d'expertise, exclusive de dénaturation, que l'expert indiquait qu'il avait constaté le caractère poussiéreux du sol et que si le produit Roc-Color

[X] de l'assister et de le représenter pour l'acceptation d'une succession (dossier [P]), le paiement de créances (dossier [B]), l'établissement d'un état de collocation (dossier SCI Les Camélias), la

sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en se bornant à affirmer, sans autre explication, que le motif avancé par la société Torrix n'était pas susceptible de conférer à la rupture une coloration

justifier les plus-values liées à la vente des actions Accor sans qu'il soit besoin de procéder à des investigations particulières ; que cette différence de 216 285 actions concernant uniquement la colonne

toute responsabilité pénale, d'un panneau rappelant la prohibition de l'usage de stupéfiants en France ; la proposition à la vente dans ce magasin d'objets ou instruments portant une image généralement colorée

"pour l'application de la présente loi, l'expression "autorité maritime" désigne le fonctionnaire chargé dans la France métropolitaine et en Algérie du service de l'inscription maritime ; dans les colonies

de David Z..., diverses quantités d'alcool à la société High Spirits et à la société Galibert et Varon; que les documents d'accompagnement indiquaient que ces alcools, destinés à l'Angola ou à des colonies

Vu les articles 1134 et 1143 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 avril 1996), que l'association syndicale libre du lotissement Victoria Park (ASL) et Mme X..., colotie

Y... s'est engagé auprès de Mme X... en ces termes : « Je soussigné Gérard Y... désire vendre une parcelle de terrain, plan ci-joint de 600 m² situé au bourg de Saubion, sur le plan le terrain est colorié

avenant à effet du 1er janvier 1994, la cour d'appel a relevé qu'à compter du mois de décembre 1993, apparaissaient sur les états mécanographiques mensuels des commissions à verser à M. de X... deux colonnes

d'enlever la minerve, ce qui n'était pas nécessaire pour réaliser un bilan radiographique, dès lors que celle-ci était radio- transparente, en s'abstenant de faire procéder à aucune radiographie de la colonne

détournement de données techniques, que l'expert judiciaire avait souligné dans son rapport que, pour chacun des fabricants de séchoirs industriels, le principe fondateur restait identique puisque commun aux colonnes