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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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304 résultats pour « comparaison »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Sélection des fournisseurs - Recherche des fournisseurs - Comparaison des offres X 2. La commande X 3.

Article Annexe Ib

Code inconnu

DES CONNAISSANCES COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S5.1 - Le contrôle - S5.1 Les moyens de contrôle dimensionnels: - Contrôle dimensionnel (réglet, pied à coulisse, jauge de profondeur, compas, gabarits, balance) ; - Par comparaison

Article Annexe Ib

Code inconnu

C 212 - Réaliser un bilan Repérage des évolutions, des contraintes et des anomalies Comparaison argumentée des résultats obtenus aux objectifs énoncés COMPETENCE C22 : Analyser les risques liés à l'activité du travail C 221 - Identifier et

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

En outre, la comparaison des taux d'ouverture montre que tous les pays ne sont pas ouverts sur l'extérieur de manière égale.

Article Annexe Ib

Code inconnu

. - Justification des comparaisons effectuées entre différents objets d'étude et leurs contextes repérés.

Article Annexe

Code inconnu

Cette analyse est réalisée à partir des états financiers de façon statique et dynamique (évolution dans le temps, comparaison avec des entreprises du même secteur d'activité).

Article Annexe

Code inconnu

- Etude de quelques fonctions de l'électronique : amplification de différence, dérivation, intégration et comparaison. - Principes utilisés dans les multimètres.

Article Annexe

Code inconnu

Cette réponse devient elle-même l'objet d'une analyse mettant en œuvre les grands systèmes de lecture et de critique (références, comparaisons, contexte historique, rapports à l'ergonomie, valeur d'usage, valeur d'estime ...) permettant ainsi à l'élève

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Le diagnostic financier des comptes annuels : La démarche de diagnostic : diagnostic économique et financier d'une entreprise, diversité des méthodes, comparaison dans l'espace et dans le temps.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

, formes commerciales, dosages en boulangerie, influences sur les pâtes - Notion de coût matières premières S2.5.4 : les ovo-produits - Définitions, formes commerciales (cru et cuit), utilisations en boulangerie, influences sur les pâtes - Comparaison

Article Annexe

Code inconnu

.) - récits (présenter un projet/raconter un événement, une expérience) - explications (comparaisons, raisons d'un choix) - situation de classe - photographies, images - bandes dessinées, caricatures - enregistrements vidéo ou audio - personnages et

LEGIARTI000027648252

Code inconnu

Evaluation du risque : processus de comparaison des résultats de l'analyse du risque avec les critères de risque afin de déterminer si le risque et/ ou son importance sont acceptables ou tolérables (point 3.7.1 du guide ISO 73 : 2009). 45.

Article Annexe

Code inconnu

Bilan comparatif Comparaison des quantités de produits réellement obtenues ou utilisées aux quantités théoriques, compte tenu des variations normales.

LEGIARTI000026833773

Code inconnu

structure relais, habilitée par l'organisme certificateur selon la procédure reconnue par ce dernier, de l'aptitude d'un exploitant agricole à satisfaire aux exigences du cahier des charges le concernant et de son engagement à l'appliquer. 2e exigence : comparaison

Article Français

Code inconnu

sémantiques (à travers la lecture et l'étude des textes) ; le lexique et l'énonciation (verbes introducteurs de la parole rapportée, lexique de l'évaluation péjorative et méliorative, niveaux de langage) ; le lexique et les figures de rhétorique (comparaison

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Une comparaison entre entreprises d'un même secteur d'activité permet d'abord d'insister sur le fait que les choix stratégiques effectués par les dirigeants de PME peuvent être différents de ceux effectués par les dirigeants des grandes entreprises.

LEGIARTI000025882819

Code inconnu

Il y a lieu d'inclure, dans la quatrième partie, une comparaison avec les données pharmacocinétiques provenant des études réalisées chez les espèces cibles (quatrième partie, chapitre Ier, section A. 2, ci-après), afin d'évaluer la pertinence des résultats

Article Annexe préambule

Code inconnu

collège, ce sera particulièrement au travers des variantes de timbre et d'intensité d'abord, de durée et de hauteur ensuite, puis de notions et paramètres plus affinés, que l'élève apprend progressivement à caractériser ces éléments de base par la comparaison

Article Annexe

Code inconnu

. - Le lexique et le discours : . lexique et niveaux de langue, . dénotation et connotation, . lexique de l'évaluation méliorative et péjorative, . lexique et expressivité : les figures (comparaison, métaphore, métonymie, périphrase, antithèse ; leur

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

significatif : dans le cadre de l'application d'une règle ou d'un principe spécifique prévu par une norme de comptabilité financière, une différence dans le montant agrégé des produits ou charges de plus de 75 millions d'euros au cours d'un exercice par comparaison

Page 15 · 304 résultats

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