L'accident aurait eu lieu vers 15 h 30 le 19 février 2002 sur la commune de [Localité 5], au lieu-dit 'les manettes' et a impliqué un véhicule tiers dont le conducteur a également été blessé.

(UAP), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 1989, qui, dans une procédure suivie contre José X... des chefs de blessures

Monsieur [N] est certes porteur d'une insuffisance veineuse superficielle sous jacente mais il existe une relation de cause à effet directe et certaine entre les conséquences de l'arrêt de travail initial

    En conséquence, la Cour joint cette exception au fond. 42.

À l’audience du 11 juin 2024, Mme [Y] [N], représentée par son avocat a indiqué maintenir ses demandes initiales.

Concernant ma blessure à la main droite, lors de ma première affectation, une arme est tombée [en me heurtant] et j’ai été blessé.

Par jugement du 6 juillet 2023, le tribunal judiciaire de Toulon a : - Dit que la compagnie d'assurance AGPM Vie doit à Mme [O] [S] la garantie blessures psychiques pour les conséquences du sinistre

On retrouve sur les examens radiologiques un corps étranger au niveau du genou droit suite à la blessure ancienne associé à une gonarthrose.

La société [1] retient la somme de 25 euros par jour et propose, en conséquence, la somme de 4 205,75 euros.

de l'article 309 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de blessures

, se présenter au concours de danse classique, comme elle l'avait initialement envisagé ; Attendu que, pour rejeter cette demande, les juges relèvent que, selon les experts, les quelques malformations

[O] [U] s'est blessé au niveau des deux incisives centrales.

Le certificat médical initial, établi le 19 mars 2020 par le docteur [A], fait état de 'dorsalgie + lombalgie' avec prescription de soins et d'un arrêt de travail initial jusqu'au 27 mars 2020.

En conséquence, il convient de faire droit à la demande d'expertise.

La fracture du pisiforme mise en évidence est la conséquence directe de la chute de Monsieur Z... sur le sol, elle est la conséquence ou la complication de lésions non détachables de l'accident du travail

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 1er décembre 1988, qui, après condamnation définitive de Carlos X... du chef de blessures involontaires, s'est

Elle reconnut B.B. coupable de coups et blessures aggravés eu égard à leurs conséquences (cicatrices visibles permanentes) et le condamna à une peine de prison de trois ans et neuf mois, en application

Jean-Pierre Y... avait 60 ans à la date de consolidation des blessures et était retraité.

Il soutient que : - les blessures à la cheville droite survenues en 1996 et en 2005 résultent d'une instabilité et d'une fragilité de la cheville qui résultent elles-mêmes directement des blessures

Le conducteur de la moto a été blessé.