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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

434 résultats pour « critique par l'inculpé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

dans une perspective de construction, d’appropriation et de partage des connaissances ; -développer l’autonomie intellectuelle des étudiants ; -permettre aux étudiants de mener des recherches personnelles et collectives en exerçant leur esprit critique

Article Annexe 211-1.A.2

—

Les situations critiques y seront explicitement décrites.

Article Annexe II

—

Il comprend les éléments nécessaires à la mise en place et les preuves de l'application : - des bonnes pratiques d'hygiène ou prérequis ; - du plan d'analyse des dangers et des points critiques pour leur maîtrise (plan HACCP) fondé sur les sept principes

Article Annexe 7

—

énoncés dans l’une et l’autre langue ; -recherche et recueil sélectif, en vue de leur présentation ordonnée (orale ou écrite), d’informations dont les sources, la nature et la fiabilité font l’objet, de la part de l’étudiant, d’une appréciation critique

Article Annexe Ib

—

C5-33 Porter un regard critique.

Article Annexe I

—

Liquide de frein contaminé ou sédimenté : risque imminent de défaillance Critique 2. DIRECTION 2.1. ÉTAT MÉCANIQUE 2.1.1.

Article Annexe 2

—

Il est donc nécessaire de les y former par le développement d'une démarche et d'une aptitude à l'analyse critique.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il en comprend les enjeux et le fonctionnement général afin d'acquérir une distance critique et une autonomie suffisantes dans leur usage.

Article Annexe I

—

L'épreuve a pour objectif de vérifier que le candidat est capable de situer un produit ou une œuvre dans un contexte de création, de dégager une problématique et d'intégrer une réflexion critique à partir des références proposées.

Article Annexe IV

—

L'effet d'une perturbation électromagnétique sur un compteur de gaz ou un dispositif de conversion du volume doit être tel que : - la variation du résultat du mesurage n'est pas supérieure à la variation critique définie au point 3.1.3 de la présente

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

communications électroniques les émissions, transmissions ou réceptions de signes, de signaux, d'écrits, d'images ou de sons, par câble, par la voie hertzienne, par moyen optique ou par d'autres moyens électromagnétiques. 1° bis Communications mobiles critiques

Article Annexe I

—

Objectifs Au terme de sa formation au lycée, l'élève devra être capable : - d'utiliser les connaissances et compétences acquises au cours de ses études pour se repérer dans la multitude des informations et faire preuve de sens critique à l'égard des sources

Article 223 a-II-1/02

—

Une situation critique est une situation dans laquelle l'un quelconque des services nécessaires au maintien de conditions normales d'exploitation et d'habitabilité n'est pas assuré par suite de la défaillance de la source principale d'énergie électrique

Article 228-8.03

—

de sauvetage différentes doivent être amenées conformément aux prescriptions du sous-alinéa 2.5 lors d'exercices successifs. 1.5 Les exercices doivent, dans la mesure du possible, se dérouler comme s'il s'agissait réellement d'un cas de situation critique

Article 3

—

Ce dossier comprend également une analyse critique, au regard de l'évaluation des bénéfices et des risques de la recherche, des données non cliniques et, le cas échéant, cliniques relatives au tissu ou à l'organe.

Article 371 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

L'adhérent est mis en mesure de présenter ses observations en réponse aux éventuelles questions et critiques formulées par le centre dans le cadre de cet examen.

Article 371 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

L'adhérent est mis en mesure de présenter ses observations en réponse aux éventuelles questions et critiques formulées par l'association dans le cadre de cet examen.

LEGIARTI000027648252

—

Equipement critique : équipement dont la défaillance pourrait être critique pour la sécurité et/ ou la sûreté biologiques. 43.

Article Annexe IIc

—

démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; • apprendre à mobiliser les outils mathématiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; • entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe IIc

—

des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; -apprendre à mobiliser les outils mathématiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; -entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Page 15 · 434 résultats

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