avis convergents ; "alors que le refus d'une contre-expertise est ainsi déduit de motifs contradictoires sur la convergence prétendue des avis des experts, lesquels, s'ils étaient d'accord sur le diagnostic

plusieurs années, consistant à réaliser une radiographie des orbites, est impérative et s'applique systématiquement en présence de plaies ; que les experts insistent sur la nécessité de la rapidité d'un diagnostic

[Z] fait grief à l'arrêt de condamner le syndicat mixte à lui payer la seule somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts, alors « que le préjudice causé par les erreurs contenues dans un diagnostic

maladies professionnelles n° 42 fait état, dans la colonne « désignation des maladies », d'une « hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes ; le diagnostic

noire, ne permettait pas une surveillance aisée d'une éventuelle cyanose, alors que celle-ci est justement l'une des manifestations cliniques de l'hypercapnie; "alors que, d'une part, l'erreur de diagnostic

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 24 AVRIL 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F01366 SAS BTP DIAGNOSTICS C/ SAS SO'HOTELLERIE DEMANDERESSE SAS BTP DIAGNOSTICS, [Adresse 1] comparaissant

B..., l'arrêt retient qu'en l'espèce, la caisse a reçu une déclaration de maladie professionnelle pour « sciatique L5 droite par hernie discale » diagnostiquée selon certificat médical initial du 5 mai

X... n'ait pas, lors de la signature de son contrat de travail, déjà commencé à souffrir d'une déchirure ligamentaire dont elle constate elle-même qu'elle n'avait été diagnostiquée que trois mois et demi

que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que l'examen de la procédure fait apparaître que la maladie dont était atteinte Huguette Y... était diagnostiquée

d'Emmanuel B..., que par contre les habitudes d'intempérance de celui-ci avaient constitué la cause certaine de son décès par accident cardiaque, que l'âge du patient était un indice en défaveur du diagnostic

Saint-Gobain, s'est plaint sur son lieu de travail d'une douleur lombaire; que celle-ci s'étant aggravée, il s'est rendu à l'infirmerie, où lui ont été prodigués des soins, puis chez son médecin, qui a diagnostiqué

du programme de soins, faute pour ce dernier de produire des éléments ou avis médicaux « se prononçant sur l'inadaptation du traitement en cours à sa situation », sans rechercher si les troubles diagnostiqués

[T] n'avait été diagnostiquée que le 28 août 2018, et qu'une incapacité de travail en lien avec cette pathologie n'avait été déterminée que le 2 octobre 2018 ; qu'en s'abstenant de tirer les conséquences

actes de biologie médicale, sans rechercher ainsi qu'il y était cependant invité, tant par les conclusions de l'expert judiciaire commis que par la Caisse, si l'absence de toute valeur scientifique, diagnostique

DIAGNOSTIC DE FRANCE Ayant élu domicile dans les lieux loués [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 09 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge,

EXPERT HABITAT DIAGNOSTIC 16 société à responsabilité limitée immatriculée au RCS du MANS sous le n°850 265 752, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis

n'est pas constitutive d'une faute pénale lorsque la complexité des symptômes et la difficulté de leur constatation rendent le diagnostic difficile à établir ; que la cour d'appel ne pouvait dès lors

En conséquence, de : - JUGER qu'en l'espèce, la société ALLO DIAGNOSTIC n'a pas respecté ses obligations au titre du diagnostic amiante avant-vente, à défaut d'avoir contrôlé des éléments extérieurs et

[E] [B] lui a diagnostiqué, sans radio ni scanner, un lumbago, le 18 décembre 2023, à la suite d’une chute. Ce diagnostic a été confirmé, le 23 décembre 2023, par le Dr. [J] [N]. M.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 février 2017, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes à leur demande de copie du diagnostic