SUR CE : Les époux [S] n'ont maintenu devant les premiers juges, et ne font valoir devant la cour, que le grief relatif à l'activité de discothèque et soirées dansantes exercée, selon eux, dans les

." ; que le permis de construire litigieux autorise la SOCIETE SACLOM à édifier un "complexe de loisirs" comprenant notamment la construction d'un restaurant, d'une salle de spectacle-discothèque avec

X..., exploitant de la discothèque "Le Clip", la SARL "LA LOCOMOTIVE", représentée par son gérant, la S.A.

organisé une opération , dite "testing", à laquelle ils avaient convié un journaliste et qui était destinée, dans leur esprit, à établir d'éventuelles pratiques discriminatoires à l'entrée de deux discothèques

que dans les locaux d'habitation présentée in limine litis par les prévenus ; " aux motifs qu'en ce qui concerne les locaux professionnels de la discothèque " Muppet Show " les agents de l'administration

La demande de Me [N] pour la SARL Discothèque du Béarn devra être rejetée.

.) - 4143/02 Decision 29.6.2004 [Section IV] Article 8 Article 8-1 Respect for private life Noise nuisance from discotheques: admissible The applicant lives in a block of flats near which discotheques

COUPABLE D'INFRACTIONS POUR DEFAUT DE PRESENTATION DES TALONS DE CONTROLE ET DES BILLETS NON UTILISES ET POUR LE DEFAUT D'ETABLISSEMENT DE RELEVES CONCERNANT LES BILLETS UTILISES A L'ENTREE DE LA DISCOTHEQUE

Y... a fait valoir qu'il avait été employé en qualité de disquaire dans une discothèque exploitée par la société, tous les soirs, pendant la durée de la saison estivale de 1985, et qu'il n'avait reçu à

faire cesser son exploitation, sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter de la signification de l'arrêt à intervenir ; que la responsabilité du propriétaire d'un établissement, bar ou discothèque

non-concurrence, d'une durée de 10 ans, par laquelle la société venderesse s'interdisait directement ou indirectement de concurrencer l'acquéreur en créant ou en participant à l'exploitation d'une discothèque

qui représentaient une bouteille de cette marque, sur un fond noir éclairé d'une ou plusieurs taches lumineuses, rondes ou en forme de croissant de lune, agrémentées d'accessoires évocateurs de la discothèque

Le 16 décembre 2016, le sous-préfet de Saint-Pierre par délégation pour le préfet de la Réunion a pris un arrêté de fermeture de la discothèque/restaurant "le chapiteau", applicable à compter de sa notification

décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 24 juillet 2011, après une soirée en discothèque

: 1 / la Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique (FAGIHT), dont le siège social est ..., 2 / de la Confédération française des hôteliers, restaurateurs, cafetiers, discothèque

Y...et la société Dancing discothèque Le Tub (la société Le Tub) devant le président d'un tribunal de grande instance aux fins d'expulsion sous astreinte de bâtiments et de terrains occupés à titre d'habitation

située au rez-de-jardin dénommée le Cavo, soit la salle de mariage, ou, à défaut, l'autoriser uniquement à exploiter la discothèque en lui interdisant, le temps que le regroupement d'établissement

GRANDE RAVINE, Route de la Riviera-Discothèque Loisirs Restauration-Grande Ravine 97190 GOSIER Non comparante ni représentée, EURL LA SOURCE, Discothèque Loisirs Restauration-Route de la Riviera-Grande