munie d'un godet à lames ; que courant 2004 et 2005, la société SMTL a procédé à plusieurs réparations sur la machine en ajoutant un contrepoids pour pallier son instabilité et en remplaçant les disques

X... soutenait, en page 2 de ses conclusions signifiées le 18 octobre 1995, que le GAEC qu'il avait constitué avec Mme Labbé était "à ce jour dissous et que par conséquent", il repartait "à zéro au niveau

défense ; ce moyen doit, à son tour être rejeté ; l'objet de la commission rogatoire était d'identifier et d'entendre le ou les responsables de la société SAAR qui s'expliqueront sur la fourniture de disques

exclusivement sur les déclarations de Mme Y... quant au prétendu défaut de communauté de vie et de consommation du mariage célébré en 1991, qu'elle n'avait pourtant jamais argué de nullité et qui a été dissous

) "que l'enquête des gendarmes (D5) a établi que sur trente tracteurs et camions de l'entreprise X..., il manquait de janvier à septembre 1999, 750 disques contrôlographes pour une distance parcourue de

en compte étant la semaine de travail effectif et non la semaine civile ; Attendu que, pour confirmer le jugement ayant retenu que le chauffeur de la société transports X... n'a pas présenté les disques

délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Nuggets ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 1988), que la société Nuggets, dont l'objet est la commercialisation de disques

de marque HP elite book 6930 P de Mme Paola Z... responsable grands comptes ; qu'il a été constaté la présence de documents entrants (sic) dans le champ de l'autorisation en raison du chiffrement du disque

[M] et [Y] [X], a été dissous le 1er février 2011, M. [Y] [X] étant désigné liquidateur amiable ; que M.

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"

insuffisance de l'exploitation des enregistrements et oeuvres de G... durant cette période, que s'agissant de l'exploitation phonographique, il ressort du rapport d'expertise que 178 025 exemplaires du disque

sans que la charge de la preuve incombe à l'employeur ; qu'en l'espèce, l'employeur faisait état de griefs précis tenant au refus d'établir des feuilles de rapports journaliers et de communiquer des disques

, le juge doit examiner les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié et que l'employeur est tenu de fournir, qu'en s'abstenant de réclamer à l'employeur les disques

constatations de fait concrètes qu'impose la solution du litige, la Cour a violé l'article 5 du Code civil ; "alors que, d'autre part, en faisant prévaloir abusivement les obligations résultant d'un mariage dissous

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que La société Auchan France a commandé à la société Orient power, située à Hong-Kong, des lecteurs de disques

transitaire, il a été acheminé par celle-ci dans un entrepôt où le "dépotage" a été effectué ; qu'il a été alors constaté que le scellé d'origine avait été remplacé, que cinq cartons manquaient et que le disque

selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2016), qu'Olivier Y... est décédé le [...], laissant pour lui succéder ses deux enfants mineurs, Eden et David-Alexandre, nés de son mariage avec Mme A..., dissous

légal d'André X..., a reconnu avoir en avril 1997, après le décès de l'épouse d'André X..., en mars 1997, emporté une bibliothèque, une vitrine, une table, ainsi que plusieurs cartons contenant des disques