Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Vu la décision du 16 février 2024, par laquelle le président du tribunal a désigné M.

C'est néanmoins par une exacte analyse des pièces versées aux débats qu'il a retenu que le procès-verbal ne faisait pas mention des pièces produites devant le notaire liquidateur ni surtout de leur communication

19] [Adresse 10] tel : [XXXXXXXX01], qui pourront se faire assister de tout spécialiste de leur choix, avec pour mission de : - se faire communiquer, avec l'accord de l'intéressé ou de ses ayants-droits

Le médecin-conseil de la caisse a rendu son avis après avoir analysé les éléments médicaux suivants': la radiographie du talon gauche du 12 août 2020, l'I.R.M. du genou droit du 13 novembre 2020, l'échographie

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des pensions militaires et d'invalidité des victimes de guerre ; - le code de justice administrative.

S'agissant des constatations cliniques, il a noté que la marche est indiquée impossible sur la pointe des pieds sans douleur, de même que sur les talons ; que les mouvements complexes ne sont pas sollicités

Gautier souffre de la maladie de Haglund, une malformation de l’os du talon qui, associée à un sport sollicitant beaucoup le pied, peut provoquer une tendinite d’Achille ; - c’est à tort que le tribunal

La consolidation intervient le 31/07/2023 avec séquelles d'un traumatisme du pied droit et de la cheville droite suite à une torsion du pied traitée médicalement avec persistance de douleurs légères à

, marche talons et pointes impossible à droite.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

du complément de taxe sur la valeur ajoutée à laquelle il a été assujetti pour la période du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1976, 2° lui accorde la décharge de l'imposition contestée, Vu les autres pièces

au titre des années 1975 et 1976 et de la majoration exceptionnelle de 1975 dans les rôles de la commune de Saint-Chély-d'Apcher ; 2° lui accorde la décharge de l'imposition contestée, Vu les autres pièces

Pierre X..., demeurant à Aléria (Corse), Tallone, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse d'allocations familiales

Pierre Y...

Jean-Michel et Jean-Pierre Huet, Mme Marcelle Huet, Mme Maryvonne Mousseau et Mme Françoise Le Cunff, a acquis, le 2 avril 1992, de MM.

Karim X... en sa plaidoirie - Me Denis TALON, avocat représentant M.

Pour le reste, la SCI Dupaquier échoue à démontrer l’intérêt qui pourrait être le sien à récupérer des talons de chèques des années 2010 à 2018 ainsi que des relevés bancaires de 2016 à 2017.

Vu les autres pièces du dossier.

du décès de Lucienne X... mais [...], Christine X... a tacitement renoncé au legs institué en sa faveur ; qu'en effet, loin de lui avoir été dissimulé par sa mère, Lucienne X..., pour frauder à ses droits

des pieds.