La société civile (SC) Elevage des Effraies, qui déclare exercer une activité d'" élevage équin hors sol, élevage de poneys, de chevaux, de tous autres animaux, dressage de poneys et de tous autres animaux

X... qui achetait des saillies, discutait des tarifs avec les clients, signait des mandats de vente de chevaux, concluait des dations en paiement de chevaux, signait des factures de vente de chevaux.

J..., tout a été imbriqué à son départ en retraite en 2004, à savoir la SCEA gérée par son fils D..., dans laquelle il a des parts, son épouse qui tient les chambres d'hôte, sa fille C... qui a un élevage

fait de son inopposabilité à sa liquidation ; Attendu que, pour démontrer la réalité de tels préjudices, la SCI fait état de l'impossibilité dans laquelle elle s'est trouvée de mener à bien un projet d'élevage

[M] soutient élever des chevaux sur celles-ci mais les éléments qu'il produit sont insuffisants à établir qu'il élève des équidés domestiques en vue de leur exploitation.

. ******************** EXPOSE DU LITIGE L'EARL Ecuries du Haras des Broues (ci-après, l'exploitation) exploite un élevage de chevaux.

principale des époux à Dirinon, dans les propriétés de Lamblore et de Trémargat, les matériels agricoles, les comptes et avoirs (Crédit Lyonnais, Crédit Agricole, Assurance-vie, société d'encouragement à l'élevage

société Ecurie du Sappey doit être regardée comme ayant le caractère d'une activité agricole au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime alors même qu'elle ne concerne pas l'élevage

effectuait des réalisations pour d'autres revues publiées par d'autres entreprises de presse, certaines en tant que rédacteur en chef, qu'en outre, il exerçait depuis de nombreuses années l'activité d'élevage

Cependant il sollicite qu'il soit fait interdiction aux époux [D] qui exploitent un élevage de chevaux et un haras, ainsi qu'à leurs clients, d'emprunter ce chemin.

M me Corine Barbe, propriétaire, éleveur et entraîneur de chevaux de courses, est née en 1958 et réside à Chantilly. M.

[M] [O] et Mme [I] [W] sont associés à 50 % chacun de la Sarl La Planchette située à [Localité 14], dont l'objet est principalement l'exploitation d'un centre équestre, activités d'élevage de chevaux et

L'expert a mentionné qu'elle avait repris progressivement son activité professionnelle à partir de mi-février mars 1998, la pratique avec son époux de l'élevage de chevaux et de chiens et qu'elle décrivait

I..., est intervenue dans un contexte familial bien particulier, alors que S... était âgée de 18 ans, que sa mère naturelle ne s'en était pas occupée, qu'elle était élevée par son père et Y...

de cheval de sauts d'obstacles.

2007, -en tant que gérant de l'Earl des Fontaines à        , [...] depuis le 1er janvier 2007, une activité de polyculture élevage, - en tant que gérant de la SARL des Fontaines , Chemin D... à [...]

par commissaire de justice que ces lignes se trouvent à hauteur de collision avec la fourche hydraulique du tracteur et la benne du camion qu'ils utilisent pour les besoins de l'activité agricole d'élevage

Au surplus, il convient de dire que cet abattage n'aurait pas empêché l'exploitation du fonds destiné a priori à l'élevage de chevaux sous la réserve de l'absence d'autorisation sollicitée pour une parcelle

[G] [U] est éleveur de chevaux, inscrit à la MSA, et fait pâturer à ce titre une trentaine de juments poulinières camarguaises et quelques lamas sur des parcelles appartenant à Mme [J] [W], situées [Adresse

A occupe et exploite les parcelles cadastrées sections AS n° 1, AS n° 2 et AT n° 1 de ce domaine depuis 1997, en vue d'y pratiquer des acticités de culture de luzerne et graminées, ainsi que d'élevage