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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

326 résultats pour « expression injurieuse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000045561364

—

économique, etc.) de droit privé ou public, immatriculée dans l'Union Européenne EXI PSC 02 Le Fournisseur de Service DOIT s'engager à ne pas prononcer des propos ou proposer des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux

Article 87

—

remplacés par les mots : " chambre de commerce et d'industrie territoriale " et les mots : " chambres de commerce et d'industrie " sont remplacés par les mots : " chambres de commerce et d'industrie territoriales ", sauf lorsqu'ils figurent dans les expressions

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Risques liés au cycle de vie d'un progiciel de gestion intégré : Expression des besoins. Choix de solution. Mise en place. Exploitation de la solution. Evaluation des systèmes de gestion intégrés.

Article Annexe I

—

Mesure de la radioactivité - Expression des résultat. 7.3.1.

Article Annexe V

—

Le champ lexical prendra ainsi en compte les termes et expressions techniques du domaine de l'horlogerie.

Article Annexe V

—

Le champ lexical prendra ainsi en compte les termes et expressions du domaine musical et de la facture instrumentale.

Article Annexe IV

—

Épreuve E 5 - Expression française et ouverture sur le monde - U50 - Coefficient : 3 Finalité et objectifs L'épreuve vise à évaluer les acquis du candidat par rapport aux capacités et compétences des référentiels de français et de monde actuel .

Article 1

—

-Les expressions ci-dessous désignent : 1.

Article Annexe IV

—

. - Expression du résultat FE est le facteur d'émission recherché. FE = [M × 1 000]/[25 × m] (en g/kilogrammes). m = m1 + m2. M = Mo - Mf - Mp + Pr (cas général). (M, Mo, Mf, Mp, Pr, m, m1 et m2 exprimées en kilogrammes). Mp = Md - Ms.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le recours à des entités nosologiques archaïques ou ayant un sens quasi injurieux dans le langage courant, telles que neurasthénie, psychasthénie, spasmophilie, hystérie, paranoïa, débilité ou folie intermittente, sera soigneusement évité.

Article Annexe Ib (suite)

—

CAPACITÉ 4 : COMMUNIQUER Être capable de Conditions Critères d'évaluation C4.11 Situer le projet dans son environnement : - concept architectural - environnement économique, culturel et artistique Expression écrite et orale

Article 1

—

française d'hôtesse et de tourisme (EFTH) IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Saint-Malo - Fougères ; Santayarea formation IV Conseiller(ère) en communication et image 336 3 ans Expression

Article Annexe I

—

UC32 - organisation de la négociation UC62 - conduite des opérations d'import-export UC51 - langue étrangère des affaires A UC2 - langues vivantes étrangères UC6 - économie et droit UC3 - économie - droit UC1 - culture et expression

Article Annexe

—

Les expressions "croissance ou décroissance arithmétique (ou linéaire), géométrique (ou exponentielle)" peuvent être utilisées. Pour une suite géométrique, le terme est obtenu avec le tableur ou la calculatrice.

Article Annexe I (suite)

—

) - Outils de communication - Numéros d'urgence - Situation(s) de communication professionnelle Expression claire, précise, pertinente, utilisant un vocabulaire professionnel adapté Attitudes professionnelles adaptées (écoute, courtoisie, sens de l'observation

Article Annexe I

—

S 7-9 COMMUNICATION CONNAISSANCES ETRE CAPABLE DE - Expression écrite, orale, graphique - Transmettre des informations, des données, des consignes, de façon claire, précise et concise en utilisant les moyens de communication adaptés S 8

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Expression des voix aux assemblées. Chaque associé mentionné au quatrième alinéa de la clause 5 ne dispose pour lui-même que d'une seule voix, quel que soit le nombre des parts sociales qu'il détient.

Article Annexe

—

Ces besoins sont formalisés : - Expression des besoins : cas d'utilisation, jeu d'essai. 2. L'adaptation de l'application 2.1.

Article Annexe I b

—

. • Actions mécaniques sur un solide ; - actions de contact entre solides dans le cas des liaisons parfaites simples : principe des actions mutuelles et expression vectorielle, actions dues aux fluides sur un solide, actions transmissibles par une liaison

Article Annexe Ib (suite)

—

Connaissances Limite de connaissances NIVEAUX 1 2 3 4 S8 - COMMUNICATION S8.1 - Communication générale Expression écrite, orale et graphique Transmission d'informations et de savoirs Enregistrement et restitution des procédures

Page 15 · 326 résultats

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