A vérifications concernant l'alcoolémie et la fiche B et C recherche de l'état alcoolique, le prévenu insistait sur le fait qu'à 16h10 on ne pouvait dire qu'il ne présentait pas en état de choc et que

sur les fiches ont été réglées ; que la société Anciens Etablissements Desse Frères et M.

constitution de partie civile déposée le 23 octobre 1996 contre x... par Daniel X... dit Vangarde du chef de faux et usage de faux à raison de l'utilisation en justice pour le compte de la Sacem de " fiches

André X... a demandé qu'il soit tenu compte pour le calcul de sa pension de retraite d'une période d'activité professionnelle du 1er janvier 1946 au 30 septembre 1950 ; qu'il a produit une fiche de paye

O..., Mme Y... était propriétaire en propre de biens immobiliers d'une valeur totale de 710 000 euros, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si la fiche d'étude, établie aux noms de Mme

téléchargés sur internet ou de l'existence d'un piratage ; qu'en exigeant de l'employeur qu'il démontre que les fichiers téléchargés sur internet provenaient d'un piratage ou présentaient un caractère

état, au soutien de sa demande d'autorisation, de ratios prétendument discordants qu'elle n'avait été conduite à établir qu'en raison de ce que les noms des contribuables étaient mentionnés dans le fichier

état, au soutien de sa demande d'autorisation, de ratios prétendument discordants qu'elle n'avait été conduite à établir qu'en raison de ce que les noms des contribuables étaient mentionnés dans le fichier

état, au soutien de sa demande d'autorisation, de ratios prétendument discordants qu'elle n'avait été conduite à établir qu'en raison de ce que les noms des contribuables étaient mentionnés dans le fichier

état, au soutien de sa demande d'autorisation, de ratios prétendument discordants qu'elle n'avait été conduite à établir qu'en raison de ce que les noms des contribuables étaient mentionnés dans le fichier

Pour rejeter le grief d'irrégularité du procès-verbal de consultation de fichier ayant contribué à l'identification de M.

appartenant à la société Paradise Automobile, de marque Jaguar type E; que le catalogue de la vente décrivait ce véhicule comme étant en bon état de présentation et de fonctionnement, tandis que la fiche

de " confié " n° 255 remise par Y... ; que X..., qui a bizarrement retrouvé cette fiche au mois de juin 1984 rangée entre deux feuillets dans un sous-main peu destiné à ce genre de documents, s'est abstenu

Y... ayant consisté à refuser de communiquer à l'employeur le nom de code d'un fichier de l'ordinateur de la société, au motif inopérant que le grief ayant trait au verrouillage d'un fichier informatique

récapitulatif reprenant les données du message ; qu'en se fondant sur un fichier récapitulatif qui ne reprenait pas l'ensemble des données du message de la déclaration d'appel de monsieur [V], la cour

grief à l'arrêt de les condamner à payer à la banque, chacune, la somme de 26 277 euros, avec intérêts, alors, selon le moyen, que, hormis le cas où la caution conteste les mentions portées sur les fiches

été contractuellement convenues ; que pour décider que l'employeur pouvait imposer l'exécution de tâches au sol à un salarié affecté à un poste de grutier depuis le 23 avril 2008, en se référant à la fiche

avoir attendu le retour du salarié malade pendant une première période, l'employeur avait tenté de le remplacer par deux contrats à durée déterminée successifs et qu'en dépit de ces tentatives, les fiches