. (…) Niveau de bonification : / Bonification rapprochement de conjoints : (…) 150 points (…) ».

de ce périmètre, un accord "RSG sur la représentation syndicale du groupe au niveau du même périmètre ainsi que des accords de travail spécifiques à chaque métier du périmètre, ainsi que des accords relatifs

U... et vingt-cinq autres employés, en qualité de conducteur-receveur, de la société les Courriers de Seine et Oise (CSO) ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaires

niveau II.

Chanterie est dangereux ; - le permis de construire méconnaît l'orientation d'aménagement qui prescrit des constructions en R+2/R+3 implantées dans la pente, alors que les bâtiments B et C présentent cinq

peut donc être soutenu qu'elle aurait pu obtenir un permis modificatif avant l'annulation du PLU, -qu'aucune disposition contractuelle ne l'oblige expressément à réaliser 311 places de parking sur cinq

filières suivantes : conseil à l'emploi, appui et gestion, systèmes d'information et management opérationnel. / Les filières conseil à l'emploi, appui et gestion et systèmes d'information comportent cinq

ont pu pénétrer sur les lieux ; qu'il résulte de leurs constatations que : - José Z... a rapporté de la terre pour créer une butte artificielle maintenue par un mur en moellon d'un mètre quatre-vingt-cinq

coefficient 235 au quatrième niveau, les salariés accédaient au cinquième niveau comme agent de maîtrise, que selon la fiche de poste interne à l'entreprise, les fonctions de régulateur trafic correspondent

Aux termes de la convention collective, les administratifs et techniciens sont classés en cinq niveaux dont chacun comporte 3 échelons affectés d'un coefficient.

d'autre part, une prime de fonction attribuée aux agents occupant un poste identifié dans l'organigramme fonctionnel des services comme comportant des responsabilités ou sujétions particulières selon cinq

d'autre part, une prime de fonction attribuée aux agents occupant un poste identifié dans l'organigramme fonctionnel des services comme comportant des responsabilités ou sujétions particulières selon cinq

Or l'accord d'entreprise de 1974 prévoit six niveaux de classification divisés en cinq ou six échelons chacun mais prévoit que le passage d'un niveau à l'autre n'est pas automatique.

certaine distance par rapport à ces limites, les dispositions précitées de l'article UB7, s'agissant de la zone Ue, prévoient uniquement que les constructions doivent être édifiées, " à tous leurs niveaux

cent quarante et un bruit sans réserve » 100 %, 1 an 5 mois, du 01/07/88 au 31/03/91 « cinq cent quarante et un bruit sans réserve » 100 %, 2 ans et 9 mois, du 01/04/91 au 30/06/95 « cinq cent quarante

mesure de vérifier le respect de ces dispositions ; - il méconnaît les dispositions de l'article UB 10 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune, dès lors que les bâtiments A et C comportent cinq

par fret aérien entre l'aéroport d'Orly et l'aéroport de Lamentin ; qu'il avait envoyé deux-colis le 21 janvier 2014 depuis Orly à destination de Fort-de-France pour un poids total de 74 kilos, puis cinq

alors, selon le moyen : 1 / que l'article 19.2 de la convention collective nationale de la restauration ferroviaire applicable dispose que "lorsque la sanction infligée à un agent atteint un haut niveau