CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 677 résultats pour « onduleur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6780bc877876e75543d1c6c4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

un démarchage à leur domicile par un représentant de la société EXPERT SOLUTION ENERGIE, ils ont signé le 4 avril 2013 un bon de commande d'une installation photovoltaïque comprenant 26 panneaux, onduleur

Source officielle

Page 15 sur 84

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC97 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANTILLES ONDULEURS SERVICES S.A.S.U

SIREN 851319772Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RIELLO ONDULEURS

SIREN 392916938Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARMOR ONDULEURS

SIREN 794274985Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

30/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BATTERIES ONDULEURS SERVICES

SIREN 840164826Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BATTERIES ONDULEURS SERVICES

SIREN 840164826Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

19/10/2025

Voir →

TJ

1ère Chambre A

6709783c06866c0645d409f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ONDULEO, S.N.C.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

631ade1ef575634f1371edf7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Il a relevé l'absence de mention relative aux références, au poids et à la surface des panneaux photovoltaïques et de l'onduleur, le défaut de précision quant au rendement, à la capacité de production

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd97cdc6046d47bed44a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ils invoquent l'absence d'informations quant aux caractéristiques essentielles de l'installation, (marque, modèle, références des panneaux et de l'onduleur, destination de l'énergie -revente ou autoconsommation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df9340d41e0057d43e5d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

' coffret de protection ' disjoncteur ' coffrets parafoudre, - forfait d'installation de l'ensemble - la mise en service, le Consuel et le tirage de câbles entre le compteur et l'onduleur sont inclus

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35232edfb0b58c05e91d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LITIGE : Faisant suite à un démarchage à domicile, Monsieur [W] [U] a signé, le 18 avril 2018, un bon de commande portant sur l'achat et l'installation de 16 panneaux photovoltaïques et micro-onduleurs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038240322

—

1 février 2019

1 février 2019

LES MODES DE CALCUL DE CERTAINES PRIMES & ELEMENTS DE SALAIRE ONDULYS ANDELLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101075

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

ayant été installés en toiture sans que ceux-ci soient reliés à une quelconque installation ou appareil électrique, les câbles électriques étant posés à même sur les ruiles canal ou jonchant au sol, l'onduleur

Source officielle
TJ

1ère chambre

68ded3036af9fd1f8095c456

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

climatisation, a signé un bon de commande pour un montant total de 29 400 euros, prévoyant la livraison et la pose dans un délai de 120 jours d’une installation de seize panneaux photovoltaïques à micro-onduleur

Source officielle
CA

4e chambre civile

63b7ccf86b63637c907b7b78

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de commande, écrites au crayon de papier, difficilement lisibles, ne portent pas de références des panneaux, de taille, de poids et de dimensions des panneaux, de puissance et de marque des micro onduleurs

Source officielle
CA

Chambre civile

6780bae7f25437b69df75bb6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] [K] et Mme [W] [P] épouse [K] ont passé commande le 21 avril 2017 auprès de la société GROUPE DBT(exerçant sous le nom commercial de DBT PRO) d'un onduleur pour leur centrale photovoltaïque, pour un

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100881

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

En l'occurrence, le bon de commande mentionne une installation photovoltaïque d'une puissance de 2.000 wC comprenant des panneaux d'une puissance minimum de 250 wC, un onduleur, une structure métallique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100070

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

se lire un courrier recommandé adressé aux époux X... le 4 décembre 2012 qui précise "suite à votre commande du 7 mai 2012, nous avons procédé à l'installation des panneaux photovoltaïques et de l'onduleur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036a64ab7bea047efd1b2e8

Appel

18 septembre 2015

18 septembre 2015

Aux termes du compte rendu du 14 avril 2008 lors de première visite en date du 11 avril 2008, il est indiqué une finalisation du raccordement des onduleurs, une mise en place du monitoring et un câblage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110452

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

" ; que le bon de commande produit aux débats mentionne en gros caractères et dans un encadré, que les démarches administratives concernant notamment le raccordement de l'onduleur au compteur

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041960457

—

13 janvier 2020

13 janvier 2020

avenant 2 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour le personnel de la société Ondulys Lille

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965874

—

13 mars 2024

13 mars 2024

Avenant n°3 sur l'accord d'aménagement du temps de travail pour l'ensemble du personnel d'Ondulys Roye signé le 30/03/2012

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da76f0d304f138e5eac

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Les époux [Y] soutiennent que le bon de commande est irrégulier en ce qu'il ne mentionne pas la marque des panneaux et de l'ondulateur, ni les conditions d'exécution du contrat liées à l'impact visuel,

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

69d814c7cdc6046d47b129ac

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

intervenir, à la SA BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING le matériel suivant :1 serveur de stockage NAS SYNOLOGY RackStation RS822,1 borne ABB 1 1 KWATTS,3 PANNEAUX LEGARAND LCS3 EQUIPE,1 EATON 5p 1550 Rack- Onduleur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61631229615c943a65e043d3

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

nous sommes en mesure de prendre les engagements suivants :... nous garantissons que chaque baie pourra supporter le poids de 560kg... nous garantissons que le plancher pourra supporter le poids des onduleurs

Source officielle