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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC000541003

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

She was examined by three ophthalmologists (Dr M.S., Dr N. S.-B., Dr K.W.).

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0320JUD000541003

Admin. suprême

20 mars 2007

20 mars 2007

She was examined by three ophthalmologists (Dr   M.S., Dr N.S.-B., Dr K.W.).

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2511088_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B..., qui ne conteste pas avoir été dument convoqué à ces rendez-vous, produit dans l’instance un certificat médical d’un ophtalmologiste attestant d’une consultation le 17 juillet 2024 à 10 heures 15,

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2310783_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A l’occasion d’une visite de bilan préalable à sa reprise de travail à la suite d’un congé de maternité, le 7 février 2015, l’ophtalmologiste a relevé l’existence d’une hypertonie oculaire bilatérale plus

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103279_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

disposait, la commission a ordonné une nouvelle expertise confiée à un collège composé d'autres médecins des mêmes spécialités puis adjoint au collège, à la demande de ses membres, un sapiteur ophtalmologiste

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6352367a8c924eadffcc46a5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[R], médecin ophtalmologiste à [Localité 5], produit par Mme [D] lors de sa demande. Les conclusions de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

66ebc069b777bc8e4ad637e9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Organisme CPAM DU RHONE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 18 Septembre 2024 APPELANTE : Le Docteur [B] [J], Médecin Ophtalmologiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110375

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Ophtalmologiste expert près la Cour d'Appel de Nîmes, a été désigné par ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance d'Avignon en date du 11 juillet 2012 avec pour mission de prendre connaissance

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0357cdc6046d4759ee61

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Ainsi, son ophtalmologiste évoquait dans un courrier du 17 décembre 2018 adressé à un confrère que la situation psychiatrique du patient était très instable avec une tendance paranoïaque l'ayant conduit

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032892410

Admin. suprême

13 juillet 2016

13 juillet 2016

A... ont été jugées normales lors d'un examen réalisé le 29 août 2008 par les deux médecins composant la commission médicale primaire, il résulte d'un examen réalisé le 5 novembre 2007 par un ophtalmologiste

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2211042_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

C A, médecin ophtalmologiste s'étant vu reconnaître la qualité de réfugié en France, lesquels font état de revenus suffisants pour justifier que ce dernier sera en capacité de prendre l'intéressée en charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84abd3db21cbdd84cdd

Appel

12 mars 1999

12 mars 1999

Le S.O.F.I., réplique que la jurisprudence, conforme à la doctrine ophtalmologiste, considère que les lunettes prémontées constituent en réalité des verres correcteurs, au sens des articles L 5O5 et suivants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d0

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

avec une douleur oculaire de l'oeil droit avec rougeur et ceci ayant débuté lors de son travail" (certificat médical du 12 septembre 1994), ce que confirme un certificat médical du Docteur D..., ophtalmologiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5b

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Madame Christine Y..., médecin ophtalmologiste, salariée à temps partiel au sein de la CPAM de Paris depuis le 8 janvier 1980, selon un horaire mensuel de 91 heures, a saisi le conseil de prud'hommes de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aadc

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Le 2 août 1983, François X..., médecin ophtalmologiste, a signé avec la Clinique de BAGNEUX un contrat d'exercice libéral de sa profession au sein de cet établissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb7

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Le Dr B..., ophtalmologiste, intervenu à la demande de la CIVI a recueilli les doléances actuelles de Mme Christine X... et de sa fille Laurence X... concernant la dépendance de Mme Christine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9297a

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Juillet 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Le médecin ophtalmologiste Christian X...a prodigué divers soins et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00558

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

X... exerce son activité d'ophtalmologiste au sein de la société anonyme Polyclinique Saint-Odilon dont il détient des actions ; qu'il possède également des parts de la société civile immobilière Bridumar

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200787

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

(l'assuré), ophtalmologiste, a adhéré le 6 mars 2003 au contrat d'assurance groupe souscrit par le crédit-bailleur auprès de la société d'assurances Fédération continentale aux droits de laquelle se trouve

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200022

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

dans l'oeil droit, avait été victime d'un accident du travail le 16 janvier 2003 et que, le 31 janvier 2003, date de l'accident, il se rendait en moto à un rendez-vous prévu à 13 heures 30 chez un ophtalmologiste

Source officielle