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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC000541003
7 février 2006
She was examined by three ophthalmologists (Dr M.S., Dr N. S.-B., Dr K.W.).
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0320JUD000541003
20 mars 2007
She was examined by three ophthalmologists (Dr M.S., Dr N.S.-B., Dr K.W.).
6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2511088_20260402
2 avril 2026
B..., qui ne conteste pas avoir été dument convoqué à ces rendez-vous, produit dans l’instance un certificat médical d’un ophtalmologiste attestant d’une consultation le 17 juillet 2024 à 10 heures 15,
6e Section - 1re Chambre
DTA_2310783_20251024
24 octobre 2025
A l’occasion d’une visite de bilan préalable à sa reprise de travail à la suite d’un congé de maternité, le 7 février 2015, l’ophtalmologiste a relevé l’existence d’une hypertonie oculaire bilatérale plus
3 ème Chambre
DTA_2103279_20240111
11 janvier 2024
disposait, la commission a ordonné une nouvelle expertise confiée à un collège composé d'autres médecins des mêmes spécialités puis adjoint au collège, à la demande de ses membres, un sapiteur ophtalmologiste
Chambre sociale section 3
6352367a8c924eadffcc46a5
20 octobre 2022
[R], médecin ophtalmologiste à [Localité 5], produit par Mme [D] lors de sa demande. Les conclusions de M.
8ème chambre
66ebc069b777bc8e4ad637e9
18 octobre 2024
Organisme CPAM DU RHONE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 18 Septembre 2024 APPELANTE : Le Docteur [B] [J], Médecin Ophtalmologiste
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110375
9 septembre 2020
Ophtalmologiste expert près la Cour d'Appel de Nîmes, a été désigné par ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance d'Avignon en date du 11 juillet 2012 avec pour mission de prendre connaissance
Service des référés
6a0e0357cdc6046d4759ee61
20 mai 2026
Ainsi, son ophtalmologiste évoquait dans un courrier du 17 décembre 2018 adressé à un confrère que la situation psychiatrique du patient était très instable avec une tendance paranoïaque l'ayant conduit
5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032892410
13 juillet 2016
A... ont été jugées normales lors d'un examen réalisé le 29 août 2008 par les deux médecins composant la commission médicale primaire, il résulte d'un examen réalisé le 5 novembre 2007 par un ophtalmologiste
10ème chambre
DTA_2211042_20230925
25 septembre 2023
C A, médecin ophtalmologiste s'étant vu reconnaître la qualité de réfugié en France, lesquels font état de revenus suffisants pour justifier que ce dernier sera en capacité de prendre l'intéressée en charge
Cour d'Appel
6253c84abd3db21cbdd84cdd
12 mars 1999
Le S.O.F.I., réplique que la jurisprudence, conforme à la doctrine ophtalmologiste, considère que les lunettes prémontées constituent en réalité des verres correcteurs, au sens des articles L 5O5 et suivants
6253c8debd3db21cbdd867d0
23 janvier 2003
avec une douleur oculaire de l'oeil droit avec rougeur et ceci ayant débuté lors de son travail" (certificat médical du 12 septembre 1994), ce que confirme un certificat médical du Docteur D..., ophtalmologiste
6253ca05bd3db21cbdd89d5b
13 novembre 2007
Madame Christine Y..., médecin ophtalmologiste, salariée à temps partiel au sein de la CPAM de Paris depuis le 8 janvier 1980, selon un horaire mensuel de 91 heures, a saisi le conseil de prud'hommes de
6253ca53bd3db21cbdd8aadc
12 février 2008
Le 2 août 1983, François X..., médecin ophtalmologiste, a signé avec la Clinique de BAGNEUX un contrat d'exercice libéral de sa profession au sein de cet établissement.
6253ca65bd3db21cbdd8aeb7
14 mai 2008
Le Dr B..., ophtalmologiste, intervenu à la demande de la CIVI a recueilli les doléances actuelles de Mme Christine X... et de sa fille Laurence X... concernant la dépendance de Mme Christine X....
6253cd34bd3db21cbdd9297a
2 juillet 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Juillet 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Le médecin ophtalmologiste Christian X...a prodigué divers soins et
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00558
3 juin 2014
X... exerce son activité d'ophtalmologiste au sein de la société anonyme Polyclinique Saint-Odilon dont il détient des actions ; qu'il possède également des parts de la société civile immobilière Bridumar
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200787
15 avril 2010
(l'assuré), ophtalmologiste, a adhéré le 6 mars 2003 au contrat d'assurance groupe souscrit par le crédit-bailleur auprès de la société d'assurances Fédération continentale aux droits de laquelle se trouve
ECLI:FR:CCASS:2009:C200022
8 janvier 2009
dans l'oeil droit, avait été victime d'un accident du travail le 16 janvier 2003 et que, le 31 janvier 2003, date de l'accident, il se rendait en moto à un rendez-vous prévu à 13 heures 30 chez un ophtalmologiste