par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE, suivant déclaration d'appel du 15 mai 2017, APPELANTE : EURL PHARMACIE AUDOY agissant en la personne de son représentant légal domicilié

Il ressort de leurs dépositions que   : les proches de M me Ayten Maraş étaient arrivés à l’hôpital vers minuit   ; après l’accouchement, le bébé avait été placé sous oxygénothérapie   ;

d'une exceptionnelle gravité, il ne ressort toutefois pas des pièces du dossier qu'un traitement adapté à son état de santé ne serait pas disponible en Albanie, et en particulier celui, composé d'oxygénothérapie

Adresse 3] [Adresse 3] représenté par la SCP LONGIN-LONGIN DIPEYRON-MARIOL, avoués à la Cour CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié

qu’il est pris en charge pour une co-infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) et le virus de l’hépatite C (VHC) et d’une broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) sous oxygénothérapie

POITIERS (86) 25, Chemin Bois Picault 86340 NIEUIL L ESPOIR SA LA SAUVEGARDE dont le siège social est 76 rue de Prony - 75017 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés

[CY] est rentré chez ses parents le 17 juin 2008, dans le cadre d'une hospitalisation à domicile.

fondée à solliciter l'octroi d'une provision de 4 122 970 euros à parfaire ; le CHU n'est pas fondé à soutenir que cette provision ne prévoit pas les déductions d'impôts liées à l'emploi d'une aide à domicile

d'évaluer les préjudices définitifs de l'enfant, d'autre part, une expertise confiée à un architecte spécialisé dans le handicap et à un ergothérapeute afin d'apprécier la nature des aménagements du domicile

[F] [A] a subi des interventions chirurgicales, s'est trouvé alité et placé sous oxygénothérapie. Il a par ailleurs été relevé par les médecins et ses amis une perte de poids importante.

A la date de la décision attaquée, il est traité par ventilation non invasive, une oxygénothérapie d’environ 18 heures sur 24 au long cours, Innovaire 200 à raison de deux médicaments deux fois par jour

, les lésions arthrosiques étaient cependant peu avancées et en rapport avec les importants antécédents médicaux de l'intéressé, atteint de BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) avec oxygénothérapie

octobre 1933, a été admise aux urgences de l'hôpital Saint-Antoine, établissement de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), le 18 janvier 2019 après un épisode de désaturation survenu à son domicile

Quant aux frais de logement adapté : Mme D... et autres demandent une provision de 523 621,02 euros correspondant aux frais nécessaires à l’aménagement de leur domicile conformément aux prescriptions

familial, alors que Laurie est prise en charge dans une maison d'accueil spécialisée où elle séjourne 252 jours par an ; le tribunal ne pouvait prendre en compte, au titre des jours passés au domicile

En outre, la location et l'exploitation de matériel de téléphonie n'entrent pas dans le champ de l'activité principale de la société Oxy Santé qui est « spécialiste de l'oxygénothérapie et l'assistance

Toutefois, les certificat médicaux produits se bornent à faire état de la nécessité d’un traitement et d’un suivi médical et notamment d’une oxygénothérapie sans précision quant à son indisponibilité en

[N], directeur commercial de la société "Assistances Médicales Spécialisées" (AMS), société spécialisée dans la fourniture de matériel d'oxygénothérapie ; que les écoutes ont révélé des

Il produit également une attestation en date du 3 octobre 2022 établit par Monsieur [L] [Y], de fin de formation bonne pratique de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical.

Malgré l'antibiothérapie administrée, l'évolution locale était péjorative et onze séances d'oxygénothérapie hyperbare en caisson de Lille ont alors été réalisées du 4 au 10 mai 2018 ; l'antibiothérapie