MAKARA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Anne-Sophie BORDES, avocat au barreau de Lyon, substituée par Maître Marie-Lise CHAREL, avocat au barreau de Lyon INTIMEES : SA PORCHER

Ce projet prévoit la construction d’une nouvelle porcherie (P5) de 1 500 places, en lieu et place de deux anciennes porcheries (P1 et P2) d’un nombre de total de 700 places.

Y..., Mme Y... épouse du locataire étant contractuellement solidaire, une voiture Porsche qui lui avait été vendue par le garage Sicard ; que le contrat a été modifié le 30 juillet 1987, Mme Y... devenant

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le GAEC de la Chancelade (le GAEC) a décidé, en 1976, la création de trois unités d'engraissement de porcs, et en a confié la réalisation à la Direction départementale

administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins et de construire une porcherie

Attendu que les époux Y..., agriculteurs, font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 18 mars 1985) de les avoir condamnés à payer à Mme X... une indemnité pour dépréciation de terrains voisins de la porcherie

EN TANT QU'IL IMPOSE UNE ETUDE PEDOLOGIQUE, CONTENUS DANS LA CIRCULAIRE DU 12 AOUT 1976 DU MINISTRE DE LA QUALITE DE LA VIE CONCERNANT UNE INSTRUCTION TECHNIQUE RELATIVE AUX PORCHERIES : CONSIDERANT

DONT IL EST PROPRIETAIRE EST IMPUTABLE A LA FAUTE LOURDE DU MAIRE DE MONTMOROT, QUI N'AURAIT PAS USE DE SES POUVOIRS DE POLICE POUR FAIRE CESSER LES DEVERSEMENTS PROVENANT NOTAMMENT D'UN ELEVAGE DE PORCS

Moulins de Saint Prieul et Les Moulins de Saint Armel, qui devaient l'utiliser pour la fabrication de pâtisseries ; que, s'étant révélé impropre à la consommation, le beurre a été cédé à un éleveur de porcs

agriculteurs, que le taux d'incorporation des céréales dans les aliments composés en France a baissé de 1984 à 1990 et qu'un mémoire déposé en 1986 souligne son impact sur le prix de revient de la viande de porc

Considérant ce qui suit : Mme Porcher, conseillère pénitentiaire d’insertion et de probation, exerce ses fonctions à Lorient.

deux mois de suspension de son permis de conduire ; "aux motifs, adoptés du jugement, que le prévenu ne conteste pas avoir remarqué la présence d'une personne sur la chaussée, munie d'une lampe de poche

..., le concubin de la belle-mère de Hatchik Z..., est coauteur des faits commis par ce dernier ; qu'il a été établi que l'achat d'une " pince-monseigneur " d'une pince à décoffrer, d'une lampe de poche

Fahrzeugschein" (correspondant à un certificat d'immatriculation) émis le 11 octobre 1996 par la ville de Solingen au nom de Gabriele Y..., et se rapportant au véhicule vendu par cette dernière, une Porsche

banqueroute en ayant détourné la somme de 20 848 francs correspondant au remboursement de frais engagés à titre personnel et celle de 110 053 francs représentant le leasing et l'entretien d'un véhicule Porsche

Attendu qu'est irrecevable l'action engagée contre une partie n'ayant pas qualité à défendre à cette action ; qu'ayant relevé que les nuisances dont se plaignaient les époux X... émanaient d'une porcherie

VIEL de l'intégralité de ses demandes ; - condamné la Selarl MICHEL-PORCHER VIEL aux entiers dépens.

(société [...] ), un véhicule Porsche, modèle 964RS, au prix de 68 000 euros, selon un bon de commande mentionnant l'existence d'un accident antérieur, le remplacement d'éléments de carrosserie et le passage