d'opinion et d'expression ; que la société CRG soutenait que la raison de son exclusion des congrès organisés par l'ADF tenait à ses divergences de points de vue sur la transparence de la provenance des prothèses

Vous n'avez pas su gérer la mise en place de la nouvelle tarification des prothèses dentaires au 1er septembre 2003 et avez omis d'informer votre personnel de cette date d'effet.

une maladie, ce qui n'est pas le cas d'une prothèse simplement destinée à pallier une infirmité ; qu'en retenant comme acte d'exercice illégal de l'art dentaire, la fabrication après prise d'empreintes

Il se plaignait également de l’impossibilité d’obtenir la pose d’une prothèse dentaire en prison. 4.     Le 4 avril 2012, la requête a été communiquée au Gouvernement. 5.

nomenclature générale trois nouvelles lettres-clés pour les actes effectués par les médecins stomatologistes afin de distinguer les actes d'othopédie dento-faciale, les soins conservateurs et les actes de prothèses

sont constitués de pièces métalliques implantées dans les tissus osseux de la mandibule ou du maxillaire pour servir de fondation à une prothèse dentaire fixe ou amovible par l'intermédiaire d'un élément

C... a été engagé le 1er juillet 1971 par la Société de secours minière du Tarn (SSM) en qualité de chef de laboratoire de prothèse dentaire ; qu'en statuant sur une demande du salarié tendant à faire

[X] au paiement d'une somme de plus de 32 000 euros au titre de factures concernant des prothèses dentaires livrées de 2007 à 2012 et de pénalités de retard, outre une somme à titre de dommages-intérêts

état de ses écritures : 1°) d'ordonner une expertise en vue de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU) dans le cadre de la pose d'une prothèse

ayant été signée par un témoin ; - il a droit à une somme de 1 057,02 euros correspondant au coût, non pris en charge par l'assurance maladie ni par sa mutuelle complémentaire, du remplacement de sa prothèse

Le requérant, précédemment titulaire d'une autorisation de travail délivrée le 21 juin 2021, a été employé à Pau en qualité de technicien qualifié en prothèse dentaire du 18 octobre 2021 au 14 juin 2023

déduite de motifs erronés ou ne répondant pas aux conclusions dont ils sont saisis ; "que, d'une part, dans leurs conclusions d'appel, Z... et la MAIF avaient fait valoir que le renouvellement de la prothèse

véhicule pour les enfants, les frais de téléphone, les frais de santé à savoir médecine générale, médecine spécialisée telle l’ophtalmologue et les frais de monture de lunettes, dentiste, frais de prothèses

Z... a été engagé le 1er octobre 1954, en qualité de prothésiste dentaire, par M. X..., lequel a cédé, le 31 décembre 1979, son laboratoire de prothèse dentaire à M.

et activités diverses : 1° les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses

et activités diverses : 1° Les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses

et activités diverses : 1° les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothéses

et activités diverses : 1° les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses