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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 3
68199b3845063c42e3253872
25 avril 2025
25 avril 2025
enfants étaient encore dans la crèche et avez notamment désinfecté les pots des enfants, tâche qui s'accomplit plusieurs fois chaque jour, mais vous avez utilisé un produit "rose" se trouvant dans un pulvérisateur
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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27 janvier 2016
27 janvier 2016
de 51 471 €, - à compter du 30 janvier 2012, la société LORIENCE PARIS a reçu de nombreuses réclamations de consommateurs faisant état d'un dysfonctionnement du diffuseur, le parfum n'étant pas pulvérisé
Source officielle1ère Chambre Cab2
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
moyens de diffusion moléculaire totalement distincts de ceux utilisés par SIGNS et qui ne concernent pas ce qu’ils reprochent c’est-à-dire : le diffuseur électrique, la pipette, le collier et le pulvérisateur
Source officielleChambre Sociale
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27 juillet 2023
27 juillet 2023
, Mme [E] (pièce 57) indiquant avoir travaillé en renfort en 2015 et 2016, faisant état de l'absence de fourniture de tenue protectrice au regard des produits employés (eau de javel et Santex Plus pulvérisé
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MSVN S.A.S. ETABLISSEMENTS TOUZANc/S.C
67ff3d466d3290e00e0e7a5c
15 avril 2025
15 avril 2025
tort que l'expert et le tribunal avec lui ont estimé qu'il n'y avait eu aucune visite de terrain entre le 22 avril et le 5 mai, la visite du 23 avril n'ayant eu pour seul objet que le contrôle d'un pulvérisateur
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur [F] précise que le trichloréthylène pouvait être pulvérisé en fines gouttelettes, qui étaient inhalées par les salariés et qu'il n'y avait pas de protection particulière à l'exception de gants
Source officielle1ère Chambre
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il apparait aussi que l'isolant a été pulvérisé en bord de couverture, ce qui explique les chutes d'isolant précédemment évoquées.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
les quatre tracteurs étant en bon état de fonctionnement, d'un chargeur téléscopique, d'un chariot élévateur, d'une moissonneuse batteuse, d'un fourgon, d'une arracheuse de pommes de terre, d'un pulvérisateur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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11 mai 2022
11 mai 2022
et mur à l'entrée de la cave ; il résulte bien du devis présenté et retenu de l'entreprise ATB qu'avant réfection et remise en peinture, il était préconisé de déposer les enduits contaminés et de pulvériser
Source officielleChambre 1-5
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
étant détruits chaque année depuis l'installation des époux [M], ce qui a conduit les époux [J] à installer des caméras de surveillance ; -de la pulvérisation de produits diffusés à l'aide d'un pulvérisateur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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18 avril 2024
18 avril 2024
Lors des travaux de maintenance sur les chaudières, les joints de porte d'accès à ces chaudières, des conduites de charbon pulvérisées et les différents calorifugeages des conduites étaient meulés sans
Source officielle3ème chambre A
66ff85aea4ff9ec259c09693
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Elle commercialise notamment un « Kit Sun Institute » composé d'une machine « Diffuseur de bien-être » et d'une lotion bronzante pulvérisée par micro-brumisation « Soin Bonne Mine ».
Source officielleChambre Prud'homale
66878caa05d6f7f678d48f46
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Pour autant, cela ne serait être constitutif d'une faute car le guide établi par la société D&L Enromat prévoit en page 7 que la désinfection du poste de conduite de la chargeuse à l'aide du pulvérisateur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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12 août 2025
12 août 2025
Le système de pulvérisateur d'eau pour faire retomber les poussières dans les galeries tombaient très souvent en panne .
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
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17 octobre 2019
17 octobre 2019
' Atomiseurs et pulvérisateurs et accessoires. ' MultiSystem et accessoires. ' Vêtements de protection et vêtements de travail.
Source officielle4ème chambre
DTA_2003488_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
jugé utile de rechercher les origines de cette contamination de manière classique en lui demandant si elle n'avait pas changé de matériel de pulvérisation, en effectuant un prélèvement dans les pulvérisateurs
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0315JUD005925413
15 mars 2016
15 mars 2016
La décision définitive du 20 mars 2012 du tribunal départemental d’Argeş décrit ainsi cet épisode : « D’après le requérant, à ce moment, il a été insulté, on lui a pulvérisé
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1013JUD007763812
13 octobre 2015
13 octobre 2015
le requérant s’est plaint pour la première fois de ce qui suit : en septembre 2013, il aurait reçu des menaces de la part d’un codétenu et, un matin, le personnel de la prison aurait pulvérisé
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079bef
5 juillet 2022
5 juillet 2022
pharmacien pilote résulte du retard de finalisation de la commande par la société [F], du retard de sa fabrication et surtout de l'apparition de quantité de problèmes techniques inattendus qui ont 'pulvérisé
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e9a847cdc6046d47375556
22 avril 2026
22 avril 2026
fabricant a commis des 'fautes graves' dans la prise en charge de l'engin 'en ne réparant pas les désordres signalés, en causant de nouveaux désordres et en retenant abusivement dans ses locaux le pulvérisateur
Source officiellePage 15 sur 16